Ecole Primaire Publique de Saint Sauvant

INSCRIPTION A L’ECOLE

PRIMAIRE

POUR LES ENFANTS NES EN 2021 POUR LA RENTREE 2024

(L’école n’accueillera pas de TPS)

Première étape, vous devez inscrire votre enfant à la mairie :

Documents à produire à la mairie :
• pièce d’identité du responsable,
• livret de famille ou copie de l’acte de naissance de l’enfant,
• justificatif de domicile (dernière facture EDF, GDF, eau).

Seconde étape : À l’école (admission) :

Procéder aux formalités d’admission auprès de madame Thébault, directrice de l’école le

LUNDI 18 MARS 2024

De 9 h à 17h

En prenant rendez-vous avant au 05 49 59 70 47

Documents à produire à l’école :
• livret de famille ou copie de l’acte de naissance de l’enfant ;
• document attestant que l’enfant a bénéficié des vaccinations obligatoires ou carnet de santé
• certificat d’inscription délivré par la mairie.

Ecole primaire publique

8, rue Belleroche

86600 Saint-Sauvant

Tél : 05 49 59 70 47 (élémentaire)

Tél : 05 49 03 19 36 (maternelle)

Règlement intérieur de l’école primaire publique de Saint-Sauvant SEPTEMBRE 2023

Le règlement intérieur de l’école doit rappeler dans son préambule les principes fondamentaux du service public de l’éducation. Le service public de l’éducation repose sur des valeurs et des principes dont le respect s’impose à tous dans l’école : principes de gratuité de l’enseignement, de neutralité et de laïcité. Chacun est également tenu au devoir d’assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect de l’égalité des droits entre filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale. En aucune circonstance, l’usage de la violence physique comme verbale ne saurait être toléré. Le respect des adultes, le respect mutuel entre adultes et élèves et entre élèves constitue également un des fondements de la vie collective.

Son utilisation  : Le règlement intérieur de l’école est porté à la connaissance de l’ensemble des membres de la communauté éducative : il est à la fois un outil d’information pour les parents et les partenaires ou intervenants, et un outil éducatif pour les élèves. Sa mise en œuvre est étroitement liée à l’action pédagogique de l’école, dans la perspective de la maîtrise progressive des compétences sociales et civiques définies par le socle commun de connaissance, de compétences et de culture. Par conséquent, les règles de discipline en classe prennent sens dans le contexte de l’organisation et du fonctionnement de l’école définis par le projet d’école. Elles doivent s’appliquer dans le souci d’une cohérence éducative et elles peuvent prendre en compte la stratégie globale développée dans un ensemble d’écoles situées sur le même territoire.

Le règlement intérieur de l’école  qui est le premier vecteur d’un climat scolaire serein pour l’ensemble de la communauté éducative est établi et revu annuellement par le conseil d’école Il prend en compte les droits et obligations de chacun des membres de la communauté éducative pour déterminer les règles de vie collective qui s’appliquent à tous dans l’enceinte de l’école. Il rappelle les règles de civilité et de comportement. Il ne saurait en aucun cas se réduire à un énoncé des obligations des seuls élèves. Au contraire, il doit permettre de créer les conditions de prise en charge progressive par les élèves eux-mêmes de la responsabilité de certaines de leurs activités 

Il détermine, notamment, les modalités selon lesquelles sont mis en application :

– le respect des principes fondamentaux rappelés ci-dessus ;

– le devoir de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne et ses convictions ;

– les garanties de protection contre toute agression physique, verbale ou morale et le devoir qui en découle pour chacun de n’user d’aucune violence.

1. Admission et inscription

Classe maternelle : L’école accueille les enfants âgés de 2 ans révolus dans le cadre du projet pédagogique. L’école ne pourra accueillir les enfants de 2 ans que dans la limite des places pédagogiques(4 à 5 élèves). La rentrée se fera en janvier pour les élèves concernés.

Classe élémentaire : Les enfants ayant eu 3 ans au cours de l’année civile entrent obligatoirement à l’école élémentaire. A certaines conditions (accord du conseil de cycle et des parents), des enfants plus jeunes peuvent aussi intégrer l’école élémentaire.

Dispositions communes : L’inscription se fera obligatoirement à la mairie, sur base élèves. L’admission se fera par la suite à l’école. Il faudra également se munir du livret de famille et du carnet de santé de l’enfant attestant qu’il a subi les vaccinations obligatoires.

2. Fréquentation et obligation scolaire

Classe maternelle et Classe élémentaire : La fréquentation régulière est obligatoire. En cas de maladie, la famille s’engage à prévenir les enseignants le premier jour d’absence par téléphone ou par mail. Un certificat médical est obligatoire pour les maladies contagieuses. En cas d’absence pour des obligations à caractère exceptionnel, une autorisation pourra être accordée à l’enfant. Toute absence non justifiée de 4 demi-journées dans le mois sera signalée à l’inspection.

COVID : Les parents préviennent le plus vite possible la direction de l’école en cas de cas COVID positif afin de déclencher une procédure éventuelle de contact tracing (en fonction du protocole en vigueur).

3. Horaires :

	Entrée (différenciées) CP CE CM : porte de classe maternelle : dans la cour	Récréations	Sortie dans la cour maternelle
Matin	8h50 9h00	10h30 – 10h45 élem 10h30 – 11h mat	12h00
Pause méridienne	13h00 sieste 12h00-12h30 APC maternelle 12h -12h30 APC élémentaire
Après-midi	13h50 accueil 14h00	15h-15h15 mat et CP en début d’année	16h15

Les classes fonctionnent de 9h00 à 12h00 le matin et de 14h00 à 16h15 l’après-midi. L’aide pédagogique accompagnée a lieu de 12h à 12h30 en élémentaire et de 12h50 à 13h20 en maternelle. Les élèves pourront bénéficier d’un temps d’APC sur proposition des enseignants les mardis, jeudis et vendredis. Le SIVOS propose un accueil gracieux uniquement pour les enfants dont les frères et sœurs sont en APC (afin d’éviter aux parents de revenir). L’accueil des enfants de l’école maternelle se fera à 13h00 pour la sieste : le SIVOS propose également un accueil gracieux pour les frères et sœurs en élémentaire. L’école fonctionne sur 4 jours et ½ : lundi, mardi, mercredi matin, jeudi et vendredi.

4-Hygiène et sécurité

Les enfants accueillis à l’école doivent être dans un bon état de santé et de propreté. L’enfant qui mange à la cantine doit avoir une serviette de table. L’enfant qui se blesse, même légèrement, doit prévenir l’enseignant de service. Il convient de rappeler qu’il appartient à chacun de porter secours à toute personne en danger en veillant particulièrement à ce que la situation ne soit pas aggravée par un retard dans l’appel aux services d’urgence ou par des interventions non contrôlées. Dans tous les cas, le Samu-Centre 15 territorialement compétent permet le recours permanent à un médecin urgentiste qui peut donner des conseils à toute personne témoin d’un accident ou d’un malaise. En cas d’accident grave, la famille est avisée par les moyens les plus rapides. Au début de l’année scolaire, chaque famille remplit une fiche médicale pour faire connaître aux enseignants les dispositions à prendre dans l’éventualité d’une hospitalisation. En cas d’urgence ou d’impossibilité de prévenir la famille, le blessé sera conduit au CHRU de la Milétrie à Poitiers.

Les médicaments sont interdits à l’école. En cas de traitement de longue durée (asthme, allergies…), un PAI (Projet d’Accueil Individualisé) devra être mis en place. Dans ce cas, il faudra prendre contact avec le directeur ou la directrice de l’école. En cas de poux, de gale, ou toute autre maladie contagieuse, chaque famille est invitée à prévenir et vérifier régulièrement l’état de santé de son enfant et de le traiter si nécessaire (ainsi que tout l’environnement : draps, tapis…).

4. 1. 1. – Les règles de vie à l’école

Dès l’école maternelle, l’enfant s’approprie les règles du « vivre ensemble », la compréhension des attentes de l’école. Ces règles sont explicitées dans le cadre du projet de classe. L’enfant apprend progressivement le sens et les conséquences de ses comportements, ses droits et obligations, la progressivité de leur application, leur importance dans le cadre scolaire et plus largement, dans les relations sociales.

Tout doit être mis en œuvre à l’école pour créer les conditions favorables aux apprentissages et à l’épanouissement de l’enfant. Il est particulièrement important d’encourager et de valoriser les comportements les mieux adaptés à l’activité scolaire : calme, attention, soin, entraide, respect d’autrui. La valorisation des élèves, leur responsabilisation dans la vie collective sont de nature à renforcer leur sentiment d’appartenance à l’école et à installer un climat scolaire serein.

À l’inverse, les comportements qui troublent l’activité scolaire, les manquements au règlement intérieur de l’école, et en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des enseignants, donnent lieu à des sanctions, qui sont portées immédiatement à la connaissance des représentants légaux de l’enfant. Ces sanctions ne peuvent elles-mêmes en aucun cas porter atteinte à l’intégrité morale ou physique d’un enfant. Elles sont prévues dans le règlement intérieur de l’école. On veillera à ce qu’un élève ne soit pas privé de la totalité de la récréation à titre de punition.

Les mesures d’encouragement ou les sanctions de nature différente en fonction de l’âge de l’élève, sont expliquées et connues de tous.

Lorsqu’un enfant a un comportement momentanément difficile, des solutions doivent être cherchées en priorité dans la classe, ou exceptionnellement et temporairement dans une ou plusieurs autres classes. En tout état de cause, l’élève ne doit à aucun moment être laissé seul sans surveillance.

Il peut être fait appel à une personne ressource désignée par l’équipe enseignante, notamment en son sein, pour aider :

• l’élève à intégrer les règles du « vivre ensemble » et à rétablir une relation de confiance avec son enseignant ou son enseignante ;

• l’enseignant ou l’enseignante à analyser les causes des difficultés et à renouer les liens avec l’élève et sa famille ;

• les parents à analyser la situation, à rechercher des solutions et à renouer des liens avec l’école.

Des modalités de prise en charge de l’élève par les enseignants des réseaux d’aide spécialisés aux élèves en difficulté [Rased], peuvent également être envisagées.

Lorsque le comportement d’un élève perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe malgré la concertation engagée avec les responsables légaux, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative définie à l‘article D. 321 – 16 du code de l’éducation. Le psychologue de l’éducation nationale et le médecin de l’éducation nationale doivent être associés à l’évaluation de la situation afin de définir les mesures appropriées : aide, conseils d’orientation vers une structure de soin. Un soutien des parents peut être proposé le cas échéant, en lien avec les différents partenaires de l’école [services sociaux, éducatifs, de santé, communes etc.].

Des dispositions déclinées dans le décret n°2023-782 du 16 août 2023 ont pour objet de donner les moyens aux directeurs d’école d’apporter une réponse appropriée à certains comportements de la part des élèves, notamment en cas de harcèlement.

Lorsque le comportement d’un élève s’avère intentionnel, répété et fait peser un risque caractérisé sur la sécurité ou la santé d’un autre élève de l’école, le directeur d’école, après avoir réuni l’équipe éducative, met en œuvre, en associant les parents de l’élève dont le comportement est en cause, toute mesure éducative de nature à faire cesser ce comportement. Le directeur de l’école peut, à titre conservatoire, suspendre l’accès à l’établissement de l’élève dont le comportement est en cause pour une durée maximale de cinq jours.

Si, malgré la mise en œuvre de ces mesures, le comportement de l’élève persiste, le directeur académique des services de l’éducation nationale, saisi par le directeur de l’école, peut demander au maire de procéder à la radiation de cet élève de l’école et à son inscription dans une autre école de la commune ou, lorsque les compétences relatives au fonctionnement des écoles publiques ont été transférées à un établissement public de coopération intercommunale, dans une école du territoire de cet établissement. Lorsque la commune ne compte qu’une école publique, la radiation de l’élève ne peut intervenir que si le maire d’une autre commune accepte de procéder à son inscription dans une école de cette commune. L’élève fait l’objet dans sa nouvelle école, d’un suivi pédagogique et éducatif renforcé jusqu’à la fin de l’année scolaire en cours.

Lorsque le directeur saisit le directeur académique des services de l’éducation nationale pour mettre en œuvre la procédure de radiation, il peut, à titre conservatoire, suspendre l’accès à l’école pendant la durée de la procédure.

Il s’agit là d’une mesure de protection de l’élève et non d’une sanction. Elle s’’inscrit dans un processus éducatif favorable à son parcours de scolarisation, visant à permettre à l’élève de se réadapter rapidement au milieu scolaire et de reconstruire une relation éducative positive.

Les personnes responsables de l’enfant doivent être consultées sur le choix de la nouvelle école. La scolarisation dans une école d’une autre commune ne peut être effectuée sans l’accord des représentants légaux et des communes de résidence et d’accueil, dans les conditions prévues par les dispositions de l’article L. 212 – 8 du code de l’éducation.

5, Continuité de surveillance des élèves et sécurité

L’accueil de 8h50 à 9h00 des élèves de maternelle sont accueillis au portillon de la cour maternelle. Les élèves d’élémentaire sont accueillis par l’enseignant à la porte de classe. A midi, les élèves qui ne mangent pas à la cantine sont remis à leur responsable légal à la grille d’entrée de l’école (maternelle) ou à la porte de classe (élémentaire).

Entre 12h00 et 13h50, les enfants qui prennent leurs repas à la cantine sont placés sous la surveillance et la responsabilité du SIVOS. Les élèves externes qui reviennent à 13h00 pour la sieste ou en même temps qu’un des membres de leur fratrie revenant pour la sieste sera accueilli à la grille par un membre du personnel péri-scolaire. Ce responsable conduira les enfants de maternelle au dortoir et les enfants d’élémentaire dans la grande cour sous la responsabilité de ses collègues.

Les élèves externes sont accueillis de 13h50 à 14h00 dans la grande cour par les enseignants. Ils doivent se présenter au portail situé le long de la route de Couhé.

A 16h15, chaque enseignant confie ses élèves soit au responsable du bus, soit au responsable de l’accueil périscolaire et accompagne les autres jusqu’à la grille de la cour maternelle. Les enfants sortent de l’école sous la responsabilité de leurs parents ou d’autres personnes, dont le nom et le rôle ont été préalablement communiqués par écrit à l’enseignant de la classe. Les enfants dont les parents ne seront pas présents à la sortie des classes seront automatiquement confiés au service péri-scolaire. Au-delà de l’enceinte des locaux scolaires, les parents assument la responsabilité de leur enfant selon les modalités qu’ils choisissent.

Un service périscolaire est proposé par le SIVOS tous les mercredis de 12h0 0 à 18h00 à Lusignan. Les enfants qui empruntent les transports scolaires sont confiés aux personnes chargées de la surveillance des cars. Cependant, la surveillance et la responsabilité incombent au conseil régional de la Nouvelle Aquitaine qui organise le transport. A l’arrivée de ce dernier, les enfants sont récupérés par leurs parents ou toute personne désignée par eux.

6- Accès aux locaux scolaires

L’entrée dans l’école et ses annexes pendant le temps scolaire n’est de droit que pour les personnes préposées par la loi à l’inspection, au contrôle ou à la visite des établissements d’enseignement scolaire. L’accès des locaux scolaires aux personnes étrangères au service est soumis à l’autorisation du directeur d’école.

7- Droits et obligations des élèves

• • Droits : « Tout châtiment corporel ou traitement humiliant est strictement interdit ». Les élèves doivent être préservés de tout propos ou comportement humiliant et respectés dans leur singularité. En outre, ils doivent bénéficier de garanties de protection contre toute violence physique ou morale, ces garanties s’appliquant non seulement aux relations à l’intérieur de l’école, mais aussi à l’usage d’Internet dans le cadre scolaire.

• Obligations : Chaque élève a l’obligation de n’user d’aucune violence et de respecter les règles de comportement et de civilité édictées par le règlement intérieur. Les élèves doivent, notamment, utiliser un langage approprié aux relations au sein d’une communauté éducative, respecter les locaux et le matériel mis à leur disposition, appliquer les règles d’hygiène et de sécurité qui leur ont été apprises.
• Il est interdit aux élèves :
  • • de manifester ostensiblement une appartenance religieuse par le port de signes ou tenues vestimentaires.
    • d’apporter à l’école tous objets dangereux, susceptibles d’occasionner des blessures, ou tous objets représentant des armes.
    • de se livrer à des jeux violents et de nature à causer des accidents : se battre, glisser en hiver, jeter des pierres ou autres projectiles, se suspendre aux branches des arbres, aux saillies des fenêtres…
    • En cas de perte de bijoux, de vêtements ou d’argent, la responsabilité de l’école ne peut être retenue. Tout livre appartenant à l’école ou à la bibliothèque municipale, perdu ou détérioré, sera remplacé par la famille.

8- Droits et obligations des membres de la communauté éducative

La communauté éducative, définie par l’article L. 111-3 du code de l’éducation, rassemble, à l’école, les élèves et tous ceux qui, dans l’école ou en relation avec elle, participent à l’accomplissement de ses missions. Elle réunit les personnels de l’école, les parents d’élèves, les collectivités territoriales compétentes pour l’école ainsi que les acteurs institutionnels, économiques et sociaux associés au service public d’éducation. Tous les membres de cette communauté doivent, lors de leur participation à l’action de l’école, respecter le pluralisme des opinions et les principes de laïcité et neutralité (conformément à l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation issu de la loi n° 2004-228 du 15 mars 2004) ; ils doivent, en outre, faire preuve d’une totale discrétion sur toutes les informations individuelles auxquelles ils ont pu avoir accès dans le cadre de l’école. Le directeur d’école doit signaler les comportements inappropriés à l’école et dans ses abords à l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription.

9- Droit d’accueil en cas de grève

En cas de grève des personnels enseignants, en application des dispositions de l’article L. 133-4 et de l’article L. 133-6 du code de l’éducation, lorsque le service d’accueil est mis en place par le SIVOS, celle-ci peut accueillir des élèves dans les locaux des écoles maternelles et élémentaires publiques, y compris lorsque ceux-ci continuent d’être utilisés en partie pour les besoins de l’enseignement. La responsabilité administrative de l’État se substitue à celle de la SIVOS dans tous les cas où celle-ci se trouve engagée en raison d’un fait dommageable commis ou subi par un élève du fait de l’organisation ou du fonctionnement du service d’accueil (conformément à l’article L. 133-9 du code de l’éducation).

10 -Le dialogue avec les familles

L’article L.111-4 du code de l’éducation dispose que les parents d’élèves sont membres de la communauté éducative, définie à l’article L. 111-3 du code de l’éducation. Ils sont les partenaires permanents de l’école. Leur droit à l’information et à l’expression, leur participation à la vie scolaire, le dialogue avec les enseignants dans le respect des compétences et des responsabilités de chacun, sont assurés dans chaque école.

11 -L’information des parents

Le suivi de la scolarité par les parents implique que ceux-ci soient bien informés du fonctionnement de l’école, des acquis mais également du comportement scolaire de leur enfant. À cette fin, le directeur d’école organise :

– Une réunion générale et des réunions de classes chaque début d’année.

– des rencontres entre les parents et l’équipe pédagogique chaque fois que lui-même ou le conseil des maîtres le jugent nécessaire, en application de l’article D. 111-2 du code de l’éducation ;

– la communication régulière du livret scolaire aux parents en application de l’article D. 111-3 du code de l’éducation ;

– si nécessaire, l’information relative aux acquis et au comportement scolaires de l’élève.

Une présentation des conditions d’organisation du dialogue entre l’école et les parents a lieu, notamment à l’occasion de la première réunion du conseil d’école.

Le règlement de l’école fixe, en plus de ces dispositions, toutes mesures pratiques propres à améliorer la qualité, la transparence de l’information, faciliter les réunions, favoriser la liaison entre les parents et les enseignants.

12- Droit à l’image

Une autorisation pour la diffusion des photographies de leur enfant, dans un cadre pédagogique (projet d’école, événement particulier au sein de la classe, mise en ligne sur le blog de l’école…) a été demandée à chaque parent en début d’année.

13- Dispositions particulières

Le présent règlement peut être modifié à chaque trimestre lors du conseil d’école. Le règlement intérieur de l’école rappelle les droits et obligations qui s’imposent à tous les membres de la communauté éducative et à tous les élèves. Le règlement intérieur est présenté en début d’année scolaire par le directeur d’école aux parents des élèves nouvellement inscrits. À l’occasion de l’admission d’un élève à l’école, ses parents ou responsables légaux attestent qu’ils ont pris connaissance du règlement intérieur.

En application des conventions internationales auxquelles la France a adhéré, les élèves ont droit à un accueil bienveillant et non discriminant. Ainsi,conformément à l’article 28 de la Convention relative aux droits de l’enfant du 20 novembre 1989 ratifiée par la France le 7 août 1990, « Les États parties prennent toutes les mesures appropriées pour veiller à ce que la discipline scolaire soit appliquée d’une manière compatible avec la dignité de l’enfant en tant qu’être humain et conformément à la présente Convention ».

Signature de l’élève : signature des parents :

CONSEIL D’ECOLE 1

6 NOVEMBRE 2023

Présents : Mme Thébault directrice et enseignante de CE2CM1CM2

Mmes Hainaut, Poilblanc, Le Poittevin, enseignantes

Mmes Bertin, Barreau, Massé, Trambouze, et Mr Morisson Représentants de Parents d’élèves

Mr Chappet, maire de Saint-Sauvant

Mr Chauvet, président du SIVOS

Excusés : Mme Nicoli, Inspectrice de l’Education Nationale

Mmes Gélardoni, Bonin, Lamoureux, enseignantes

Début de séance : 18h37

1) Présentation de l’équipe

17PS/5MS

4MS/16GS

18CP

15CE1/9CE2

6CE2/4CM1/7CM2 = 99 élèves

L’effectif se maintient. Les cohortes de maternelles sont importantes et les naissances se maintiennent.

2) Règlement intérieur

Le rectorat propose un ajout suite au décret du 16 août :

« … » Lecture du passage souligné

C’est une nouveauté car le directeur n’avait pas jusqu’alors cette possibilité n’étant pas chef d’établissement, c’était l’IEN et/ou le DASEN.

L’objectif est de pouvoir agir en cas de harcèlement, que ce ne soit pas le harcelé qui soit forcé de changer d’école.

Vote de cet ajout : pour à l’unanimité

Changement des horaires de l’APC : 12h-12h30. C’était déjà le cas il y a 2 ans, cela s’était bien déroulé.

Vote pour à l’unanimité

3) Communication école-parents d’élèves

One : Les mails sont envoyés par la directrice et/ou l’enseignante. Cela fonctionne.

Les parents ont accès au mail de chaque enseignante, au cahier de texte de la classe et au blog.

Il reste des parents encore non connectés.

L’équipe invite les parents à solliciter l’enseignante en cas de besoin d’aide à la connexion.

L’objectif est de ne communiquer que par ce biais et de supprimer le cahier de liaison à terme.

Le blog de l’école : extérieur à One. Il contient quelques photos, le règlement intérieur, il sert de vitrine publique de l’école.

Les fiches sur les attendus de français et mathématiques de chaque niveau. L’objectif était d’informer les parents sur ces attendus (disponibles pour la classe de CE1CE2). Quel retour des parents ?

RPE : Cela permet de se faire une idée.

ET : Nous on adapte dans les classes et cela permet au parent de comprendre si l’enfant a atteint le niveau attendu.

4) Sécurité (incendie, Plan Particulier de Mise en Sécurité)

6/10 : incendie et confinement (exercice préparé)

Incendie : Tout s’est bien déroulé, les enfants sont habitués.

Confinement : La corne de brume a été entendue dans la cour où cela a été sonné.

6/11 : intrusion attentat avec fuite (exercice préparé)

ET a donné l’alerte (sifflet) à partir du bureau. Il a été entendu par les CE, HH a relayé aux CM. Toute l’élémentaire a entendu mais le signal était faible.

Dans ce plan, le périscolaire n’est pas inclus. Si l’intrus se trouve vers la cantine, aucune alerte ne peut être donnée.

Le signal = coup de sifflet peut signaler également qu’on est là donc il n’est pas approprié. Le signal optimal serait une alerte visuelle car il faut s’échapper avec le moins de bruit.

Les maternelle n’ont pas entendu le signal. L’évacuation a quand même eu lieu afin de voir la cachette et s’entraîner. La grille par laquelle les maternelle passent n’a pas le même barillet que le reste de l’école. Les MSGS sont restés bloqués dans la cour jusqu’à l’arrivée des PSMS (il fallait l’ancienne clé).

RPE : Comment cela fonctionne dans les autres écoles du SIVOS ? Tout le monde n’est peut être pas bloqué par ces 3 signaux. Dans une autre école, il existe des boîtiers reliés au téléphone de l’enseignant, transportable en sortie qui envoie automatiquement les secours.

Il y a peut-être un abonnement lié à ce matériel.

Il va être obligatoire de trouver une solution qui fonctionne.

Bientôt ce ne sera plus le directeur qui sera responsable du PPMS, la mairie deviendra gestionnaire (comme c’est le cas pour l’alerte incendie). Cela changera peut-être aussi les choses.

5) Projet d’école

Normalement, il dure 3 ans mais crise COVID a ralenti les processus. Aujourd’hui nous devons rédiger un avenant.

Evaluations nationales : Les items de compréhension de mots et de phrases complexes est chuté chez les enfants n’ayant pas assez développé leur langage et vocabulaire. Nous le répétons à chaque réunion de rentrée : il est très important de parler (pas forcément de sujets scolaires et avec un vocabulaire assez évolué) et jouer avec l’enfant.

CE1 : la résolution de problèmes à 1 étape ok. A 2 étapes, l’item a été chuté. Cette année, il y a eu des difficultés sur les calculs et la géométrie (propositions de réponses très semblables). Très bon niveau de fluence. Compréhension : cela est compliqué d’autant plus quand l’enfant doit lire sa consigne.

CM1 : Les écarts se creusent au fur et à mesure des années. On constate très clairement une corrélation entre l’acquisition de la lecture et de la compréhension et le niveau de langage et lexique de l’enfant.

RPE : cela correspond aux constats nationaux ? Une spécificité locale ?

ET : Compliqué d’analyser sur peu d’enfants avec peu d’années de recul. L’équipe monte des projets motivants et adaptés concernant la lecture dans ce projet d’école.

Lire pour comprendre une œuvre, lire pour comprendre le monde et lire pour comprendre la citoyennenté : appui sur le projet littéraire mis en place cette année et les labels Euroscol et E3D. Cela permettra à tous les enfants de trouver une accointance avec 1 ou plusieurs sujets lui permettant de développer la motivation pour lire.

Projet :

Le numérique permet beaucoup d’entraînements. Les élèves ont beaucoup progressé sur les faits numériques grâce aux applications numériques.

Nous avons investi sur les méthodes explicites maths et français du CE au CM, permet une cohérence.

Les ateliers aussi sont équipés avec le même matériel.

Vote de l’avenant : Pour à l’unanimité

6) Label Euroscol, dispositif Anglais Renforcé, projets pédagogiques

Euroscol : dynamique d’ouverture vers l’Europe. Nous avons choisi de mener un prix littéraire « le poirion voyageur ». On se cale sur le prix de Cognac : l’ITALIE. 4 livres proposés à la lecture. Les enfants et les parents pourront lire les ouvrages, ces derniers pourront voter en mai. Ce sera l’occasion d’échanges entre parents et enfants à propos de ces lectures et de ce vote.

1 jeu de livres est disponible à la bibliothèque municipale.

Anglais renforcé : Mme Burley est notre assistante de langue.

Projets :

En début d’année, nous avons accueilli une artiste en résidence dans l’école sur le projet marionnettes.

RPE : En 1 semaine, le spectacle était super. Et merci d’avoir invité les parents.

HH : Nous avons un constat mitigé. Déjà il y a 2 ans, l’artiste avait eu des œuvres non adaptés au niveau des enfants. Cette année, le projet était enthousiasmant. L’artiste n’avait pas pris la mesure de fabriquer 100 marionnettes. Nous constatons que les enfants n’ont pas réalisé d’apprentissages. Les séances avaient été anticipées mais dans la réalisation, ils n’ont pas beaucoup manipulé, ont eu peu de temps pour préparer le spectacle. Les timing étaient trop serrés.

Le fait d’arriver en début d’année est impressionnant pour les petits, peut être compliqué pour les classes.

Nous envisageons d’accueillir ultérieurement un artiste pour l’Art en do pour parler du métier et rencontrer les élèves.

Semaine de la science : planétarium mobile par la mairie pour les CE et les CM. Activité magique pour les enfants. L’animateur de l’Espace Mendès France était très bien. Le soir-même les familles ont pu profiter de cette animation. Nous demanderons l’extension de ce projet aux CP.

CE : rallye copie d’Europe et exposés sur l’Europe.

Initiation à l’italien en lien avec le prix littéraire. A venir, le grec, l’espagnol.

MSGS : Le loup va visiter des pays d’Europe. Nous avons commencé par la France. Projet développé sur tous les domaines.

Projet Watty : 3 interventions dans l’année avec les CP

Bilbliothèque municipale

Le mardi, les CM se font lire des livres par Anne.

16/10 : nous avons utilisé des supports afin de décrypter les évenements du 13/10. Mr le Maire a participé à la minute de silence.

Dans les autres classes, aucune question n’est venue des enfants donc nous n’avons pas détaillé le sujet.

20h : arrivée de Mr Chappet.

CP : Watty, école dehors

JNSS

Piscine à venir

Marché de Noël : l’équipe a hésité à cause de la date et des délais de fabrication. Si la date est maintenue fin novembre l’équipe ne participera plus car il est compliqué pour les plus petits 1 mois avant Noël.

7) Bilan financier

Les photos ont occasionné un bénéfice notable. Merci au SIVOS et à l’APE et à l’association CAFE pour leurs subventions. Merci aux parents qui ont contribué par leur don à la COOP.

L’année dernière : 273€ de participation COOP des parents.

Cette année, le montant du don de l’APE est de 2000 euros.

Les montants COOP n’ont pas évolué depuis plusieurs années. Nous demandons au conseil son avis pour augmenter la perception de la COOP. Avant le COVID nous avions plus de dons.

L’équipe informe du budget lors des sorties. Lors des intervenants, actuellement cette information n’est pas donnée. Nous pouvons l’expliciter aussi de façon à ce que chacun prenne conscience des coûts.

RPE : Si les besoins sont expliqués, les gens seraient peut-être plus enclins à contribuer. Listez les propositions et projets par type d’actions avec des exemples passés ont pu être financés.

Le timing de demande ne joue pas en notre faveur. Différer à la rentrée de Toussaint (évite de se diluer dans les papiers de rentrée). Via le CR du conseil, dans le cahier des enfants.

La modalité : don libre ?

Faire un rappel maintenant pour cette année.

9) Travaux

Réalisés : nettoyage et peinture des structure bois + rénovation + aménagement des abords de l’école.

RPE : peu de mécontents (nouveaux aménagements).

Équipe : très peu de parents se garent sur le parking par contre, ils se garent sur le carrefour en face.

Pour la garderie : il y a toujours des parents qui se garent sur le parking. Même si nous comprenons les parents, il serait tentant de s’y garer tout le temps, nous alertons sur la sécurité des enfants qui prime.

Demandes :

– remplacement du barillet de la grille arrière (point PPMS) + la double-porte de la classe de CP

– des cailloux devant l’escalier des CP

Informatique :

Retour mitigé en terme d’utilisation et de sécurité. CLP n’a pas eu de formation et ne trouve pas d’environnement semblable à celui des tablettes. Pour l’instant, le VP est utilisé moins compliqué, moins dangereux pour les yeux. En attente d’un retour

10) Questions diverses

Cantine : le SIVOS arrive à échéance du contrat avec API. Le SIVOS étudie un contrat avec le lycée de Venours.

Vacances : il faudrait anticiper la remise en marche du chauffage avant la rentrée car les petits ont eu froid.

CC : ce week-end avec la tempête la chaufferie a disjoncté, la remise en chauffe a été faite mais trop tard.

Levée de séance : 20h45

Le projet « Ecoles pilotes Territoires Numériques Educatifs » implique cette année 32 écoles pilotes déployées sur les 7 réseaux ECLORE du département.

Objectif :

Impulser dans les écoles du département des usages du numérique à forte plus-value pédagogique en s’appuyant sur des expérimentations d’écoles pilotes (dans divers domaines : maitrise de la langue, maths, langues vivantes étrangères, sciences, arts plastiques, musique, EPS).

Une école construit son projet en lien avec une problématique disciplinaire : ANGLAIS  pour l’école de Saint-Sauvant

Un accompagnement spécifique est mis en place pour accompagner les équipes dans la rédaction du projet et sa mise en œuvre.

Une enveloppe de 5000 € est consacrée à chaque école par le Rectorat pour financer l’investissement en ressources matérielles, logicielles, services au service du projet.

Le projet s’étendra sur d’autres écoles du département sur les trois années du projet TNE afin de favoriser le développement les pratiques.

Une remise officielle et la signature de la convention de mise à disposition du matériel numérique commandé a lieu le lundi 6 mars.

INSCRIPTION A L’ECOLE

PRIMAIRE

POUR LES ENFANTS NES EN 2020

POUR LA RENTREE 2023

Première étape, vous devez inscrire votre enfant à la mairie :

Documents à produire à la mairie :
• pièce d’identité du responsable,
• livret de famille ou copie de l’acte de naissance de l’enfant,
• justificatif de domicile (dernière facture EDF, GDF, eau).

Seconde étape. À l’école (admission) :

Procéder aux formalités d’admission auprès de madame Thébault, directrice de l’école le :

JEUDI 2 FEVRIER 2023

de 9 h à 18h

en prenant rendez-vous avant

au 05 49 59 70 47

Documents à produire à l’école :
• livret de famille ou copie de l’acte de naissance de l’enfant ;
• document attestant que l’enfant a bénéficié des vaccinations obligatoires ou carnet de santé
• certificat d’inscription délivré par la mairie.

Rapport du conseil d’école jeudi 20 octobre 2022

Début de la séance 18h30

Présents :

Les représentants des parents d’élèves : Mme Trambouze, M. Morisson, Mme Poirier, Mme Boulord, Mme Micou

Elus municipaux et membres du SIVOS : Mme Ardillon, Mme Corbin, M. Chappet

Les membres de l’équipe enseignante : Mme Le Poittevin, Mme Portère, Mme Gérand, M. Berland

Excusées :

Mme Gélardoni, Mme Hainaut : enseignantes

Mme Castel : Inspectrice de l’Education Nationale

Rappel

Le conseil d’école est composé :

• du directeur de l’école, qui le préside,

• de l’ensemble des professeurs affectés à l’école,

• du maire

• d’un conseiller municipal ou du président de l’intercommunalité,

• des représentants élus des parents d’élèves (autant de représentants que l’école comporte de classes),

• et du délégué départemental de l’éducation chargé de visiter les écoles.

Certaines personnes peuvent assister au conseil lorsque des sujets inscrits à l’ordre du jour les concernent. Ils n’ont pas le droit de vote. Il s’agit notamment :

• des personnes chargées d’activités sportives et culturelles,

• des personnes participant aux actions de prévention et d’aide psychologique,

• des membres du RASED

• de l’équipe médicale scolaire,

• des assistantes sociales,

• des ATSEM,

• des suppléants des représentants d’élèves.

L’inspecteur de l’éducation nationale de la circonscription peut également y assister.

Le conseil d’école se réunit une fois par trimestre. Le premier conseil d’école doit avoir lieu obligatoirement dans les 15 jours qui suivent l’élection des parents élus.

Le conseil d’école ne doit pas être un tribunal, ce moment que l’on attend expressément pour régler nos comptes. De plus, on ne traite pas de cas particuliers d’élèves lors du conseil d’école.

1. Présentation de l’équipe pédagogique

L‘équipe pédagogique est composée :

– d’une équipe enseignante

– 2 ATSEM à temps plein

– une AESH en charge d’un enfant, à mi-temps sur notre école

– une intervenante en anglais le mardi

– accueil d’une stagiaire future professeur des écoles en classe de CM1 CM2 le lundi, certains mercredis et 3 semaines complètes.

Il n’y a pas de service civique pour l’instant. Il est encore possible de postuler. Pour cela, se faire connaître auprès de la directrice. Il faut être majeur, l’âge limite est de 25 ans. Le besoin représente 26h dans l’école, la rémunération se fait en fonction du nombre d’heures.

Madame Thébault enseignante de CM1 CM2 et directrice

Madame Hainaut enseignante de CE1 CE2

Madame Le Poittevin enseignante de CP

Madame Gélardoni enseignante de tout-petits, petits et moyens

Madame Gérand enseignante de moyens et de grands

Madame Portère complète madame Thébault le jeudi, madame Hainaut le lundi, madame Gélardoni le mardi et Madame Le Poittevin le vendredi.

2. Effectifs et répartition pour la rentrée 2022

PS MS 22 élèves (12PS et 10MS) + 1 arrivée après les vacances + 2TPS inscrits

MS GS 20 élèves (5MS + 15GS) + une arrivée en janvier en GS

CP 16 élèves

CE1 CE2 17 élèves (14 CE1+ 3 CE2)

CM1 CM2 19 élèves (9 CM1 + 10 CM2)

Total d’élèves à ce jour : 94

3. Vote du règlement intérieur et accueil des TPS (Toute Petite Section) :

Règlement intérieur : L’année dernière changement par rapport au COVID  : Les entrées sont différenciées. Le SIVOS préconise une entrée unique dans l’école pour pouvoir garantir une seule entrée sécurisée (voir avec M Chappet).

L’année dernière, Mme Castel et Mme Hugonnaud Fayollat ont visité l’école et ont préconisé des mesures de sécurité concernant les portails et la transformation du parking face à la cour maternelle en zone piétonne.

Mr Chappet : Pour le moment, nous gardons les 2 points d’entrée. Nous avons plusieurs écoles à sécuriser au sein du Sivos. Les voitures ne passeront plus sur le parking, places réservées aux enseignants et personnels. Une ouverture sera faite dans le mur pour un passage sécurisé des enfants jusqu’à la porte de classe. Les parents se gareront sur le parking de la salle des fêtes. La mairie est en attente de la signalétique de Grand Poitiers et de pose de ralentisseurs. Le bus scolaire sera uniquement autorisé à stationner devant l’école (route de la liberté). La zone 30 sera matérialisée sur le sol sur la route de Couhé avec un ralentisseur. Une zone à 30 à côté de la salle des fêtes avec des plots sur la chaussée pour ralentir.

RPE : pour la garderie comment se fera l’accueil des enfants ?

Mr Chappet : pas d’accès au parking donc les parents se gareront et accompagneront l’enfant à la garderie.

Discussion sur la remédiation de l’équipe si des violences survenaient à l’école : l’école a signé sa participation au programme PHARE, plan de prévention du harcèlement à destination des écoles et des collèges. La journée nationale de lutte contre le harcèlement aura lieu le 10/11/2022.

Vote du règlement intérieur : Pour à l’unanimité

Amendements : Au mois de juin précédent, les conditions d’accueil des TPS seront définies en accord avec l’école et le sivos (en fonction des effectifs) et communiquées aux intéressés.

Changement : 1. classe élémentaire (cf brouillon)

Point accueil toute petite section :

nombre de places : 5 en fonction de l’effectif de la classe PS/MS.

Refaire la charte pour travailler l’accueil avec le périscolaire

2 demandes en cours.

SIVOS : délibération pour tout le pays mélusin, accueillir des TPS est atypique. Faire attention à ne pas déstabiliser les autres structures crèches – assistantes maternelles etc. Dans la charte actuelle, le seul point identifié est le nombre d’enfants sans minimum d’âge. Les conditions d’accueil doivent être remplies, c’est une contrainte forte pour l’école. Taux encadrement 1 pour 14 enfants sous 6 ans, 1 pour 18 enfants entre 6 ans et 11 ans. Les effectifs remontent, les tournées de bus ont changé et entraînent plus de monde sur le périscolaire. Dortoirs à revoir pour le nombre d’enfants : environ 25 enfants actuellement. Préconisation SIVOS suite aux points ci-dessus : Pas d’accueil périscolaire, protocole avec la famille pour valider que ce n’est pas un mode de garde. Proposition de scolarité le matin uniquement. Ce cas de figure serait favorable pour 3 enfants sur les 5 demandes actuellement. Lors des discussions, les RPE font remarquer qu’il manque une structure collective pour les enfants entre assistantes maternelles et école, type jardins d’enfants. Réponse de la mairie : ………………..Action(l’année dernière) : L’équipe enseignante et le sivos vont établir la charte pour les TPS, limité à 5 enfants, accueil 1/2 journée, rajouter un critère de propreté, entrée unique pour les TPS si les effectifs le permettent. Les parents savent en juin si ouverture en janvier de TPS. Les RPE alertent sur l’accueil à la 1/2 journée qui va être limitant pour les parents qui travaillent.

Mr Chappet : Au Sivos, on accepte les TPS uniquement à St-Sauvant sur volontariat. L’équipe pédagogique observe le comportement de l’enfant et son adaptabilité à l’école. Après les vacances de février, il pourra être envisagé une scolarité complète après accord enseignant-sivos. Maximum 5 sur les conditions au BO : propreté notamment.

On avait accepté les TPS il y a 5 ans pour compenser les baisses d’effectifs. Aujourd’hui, on a remonté les effectifs. Il faut que le service soit adapté à l’âge de l’enfant.

RPE : sur la cantine, les TPS seront avec les maternelle. Cela pourrait convenir ?

RPE : Accueillir l’enfant de 9h à 12h et le savoir maintenant est très bloquant. Les nounous ont été radiées et personne ne nous a donné les conditions d’accueil des TPS ! Comment fait-on ?

CC : La décision a été longue à venir. Je peux remonter l’information au SIVOS.

RPE : Les nounous, on n’en trouve pas. Ces familles n’ont pas de solution de garde.

CC : Ce n’est pas une obligation.

RPE : À l’époque c’était les mêmes locaux, les mêmes personnels. Pourquoi un changement ?

CC : On a le problème du nombre d’enfants accueillis en garderie, comme c’est à la demande, on ne peut pas estimer. Pour le cas dont vous me parlez, le sivos peut étudier une mesure de clémence.

RPE : Pour cette mesure de clémence, on peut informer les parents concernés ?

CC : Il faut que ces parents écrivent au sivos. Si le parent a fait l’inscription et n’a pas été informé des conditions d’accueil, il faut écrire ou contacter le sivos.

Je revois bientôt les 9 maires, nous statuerons. On voit qu’il y a eu des problèmes de communication. Les années suivantes, il faut qu’on s’y prenne plus tôt pour informer et selon les effectifs inscrits.

4. Projets pédagogiques

Piscine pour les GS, CP, CE1/CE2 et CM1/CM2 durant le premier trimestre. L’équipe enseignante voudrait remercier les parents qui se sont mobilisés en nombre pour passer l’agrément. Nous avons eu quelques difficultés pour trouver un transport.

Euroscol pour la deuxième année. Rappel: Le label « Euroscol » vise à reconnaître la mobilisation des écoles et des établissements scolaires publics ou privés sous contrat s’inscrivant dans une dynamique européenne, par le portage et la participation à des projets et par la construction de parcours européens dans la perspective de la création d’un Espace européen de l’éducation.

Anglais renforcé aide d’une assistante anglaise Julia Burley le mardi.

Inscription au projet TNE (territoire numérique éducatif) premier montage de projet dans la circonscription. Elaboration du projet avec l’équipe enseignante, l’inspectrice et une conseillère pédagogique. Le but de ce projet est de mettre le numérique au service des apprentissages d’une langue vivante avec une passerelle sur les différents temps de l’enfant (scolaire, périscolaire, famille). Dotation de matériel à hauteur de 5000 euros (voir fiche)

Rencontre de l’équipe enseignante avec une graphopédagogue

Accueil à la bibliothèque municipale

Participation à la journée du sport scolaire : CE CM visite des éoliennes / PSMSGSCP randonnée à la mare + prolongation MSGSCP jusqu’à la piscine puis au jardin de la salle des fêtes

30 min d’activité physique par jour : motricité en maternelle, sport en primaire. Pour les primaires, pendant lavage des mains : mouvements d’étirements pour ceux qui attendent le lavage des mains. Un enfant fait le coach sportif par semaine, les étirements sont imaginés pas les enfants. Allier la contrainte des gestes barrières avec le bienfait du sport. Il n’y a pas d’objectif d’apprentissage spécifique sur ces 30 minutes, il s’agit de permettre aux élèves d’avoir une activité physique quotidienne.

Projets par classe

PS /MS

– Participation à la semaine du goût du 10 au 14 octobre : Chaque jour avait sa couleur. Les enfants étaient invités à venir avec un vêtement et un aliment de la couleur du jour (lundi jaune, mardi orange, mercredi vert, jeudi blanc et vendredi rouge). Ils ont dégusté les différents aliments apportés et ont mis des mots sur leurs sensations (sucré, juteux, croquant, salé…). Ils ont également cuisiné : les PS ont préparé une salade de fruits et les MS un gâteau au citron.

– Première matinée jeux de société le mercredi 19 octobre

– Travail sur l’ouverture au monde avec la mascotte du Loup qui continue son voyage, pour la 2e année consécutive, dans différents pays d’Europe. Pour cette première période, les enfants ont découvert l’Espagne : ils ont appris à dire bonjour en espagnol, écouté du flamenco, fait une visite virtuelle de la Sagrada Familia…

Watty : intervention de l’association Les petits débrouillards sur l’énergie, les déchets et la mobilité (3 séances dans l’année)

MS GS

Watty : intervention de l’association Les petits débrouillards sur l’énergie, les déchets et la mobilité (3 séances dans l’année)

Euroscol avec Splat : France, Espagne

CP

Evaluations nationales

Ecole dehors (repoussé en raison de la piscine)

Watty : intervention de l’association Les petits débrouillards sur l’énergie, les déchets et la mobilité (3 séances dans l’année)

CE1/CE2

Evaluations nationales en CE1

Euroscol : rallye copie sur les pays d’Europe, découverte de langues (le journal allemand) et écoute du journal en anglais (my little weekly)

Sport et math hebdo en anglais

CM1/CM2

– Découverte d’œuvres au travers de la dictée et du jogging d’écriture, visite virtuelle de musées

– Intervenant extérieur Tchouk-ball en période  3

5. Sécurité – bilan des alertes incendie, confinement et intrusion

Alerte incendie 15/09 : L’alarme ne s’est pas déclenchée dans un premier temps car un boîtier était resté enclenché. Après recherche de la panne l’exercice s’est bien déroulé. L’enseignement à en tirer est de vérifier de temps en temps si les boîtiers sont en état de fonctionnement. L’évacuation s’est bien déroulée.

15/09 : confinement avec corne de brume, elle ne s’entend pas dans toutes les classes en même temps.

5/10 : alerte intrusion avec action de se cacher dans la classe avec sifflet : ne s’entend pas.

La superficie de l’école et les murs épais font que si l’alerte est donnée en extérieur, on ne l’entend pas en intérieur.

Le Sivos prend le sujet pour revoir le système, nous sommes plusieurs écoles dans ce cas. Il existe un boîtier pour les 3 alarmes. Cela fera l’objet d’un appel d’offre.

6. Travaux réalisés, travaux demandés, achat de matériel informatique

Prise de contact avec la société Recto-verso pour une demande d’achat de matériel par le Sivos (aide de l’état à hauteur de 70%).

CC : le sivos renouvelle son parc informatique régulièrement.

Demandes :

– On ne capte pas le WIFI dans la classe de PS/MS, demande de rajout d’un routeur ou répétiteur Wifi.

– Trouver un système pour l’entrée des CP, quand il pleut les enfants ont les pieds mouillés + éventuellement de la boue. Serait-il possible d’installer des graviers ou de goudronner un petit passage ?

7. Projet d’organisation de la semaine scolaire

A l’heure actuelle, la semaine est organisée sur 4 jours + mercredi matin. L’équipe ne propose pas de modification, les avis sont divers.

8. Questions diverses

– Accueil des tout-petits en Janvier :

La décision du Sivos est d’accepter les tout-petits uniquement le matin sur les premiers mois or nous avions validé un protocole lors du conseil d’école en juin 2021 qui proposait d’accueillir les tout-petits sur la journée entière.

Les parents sont un peu perdus entre ce qui est validé en conseil d’école et ce qui est validé en sivos, lequel est à prendre en compte ?

Quelle est finalement l’organisation adoptée pour la rentrée en Janvier ?

Cf paragraphe règlement intérieur

– Toilettes de l’école :

Il est remonté aux RPE que les toilettes de l’école étaient dans un état non acceptable d’un point de vue sanitaire, ceci fait suite à l’intervention d’une entreprise de plomberie début octobre. Pouvez vous nous faire un retour sur le rapport de l’entreprise de plomberie ?

Avez-vous pu analyser les dysfonctionnements, si oui quelles sont les actions qui ont été mises en place pour que les toilettes soient dans un état de propreté attendu ?

Ce toilette a été condamné car hors d’état en attente d’intervention. Le problème vient d’un sanibroyeur qui était bouché. Le nettoyage de ce sanitaire se fait une fois par jour.

– Cantine :

Il est remonté aux RPE une dérive sur la qualité des plats servis à la cantine sur la fin du mois de septembre : quantité de viande très faible sur la journée viande / pâte, viande trop dure pour les petits, mousse au chocolat du chef qui s’est avérée être une mousse au chocolat industrielle.

Pouvez vous nous faire un retour sur les causes de cette dérive ?

Est ce que les repas sont revenus à la normale ?

Est-il possible pour les parents d’avoir une mise à jour des menus (changement de menu / changement de préparation : préparé à Celle vs préparé en industriel) et une information plus claire lorsqu’il y a des soucis sur la partie restauration ?

CC : nous avons des problèmes d’approvisionnement (local et bio). Le problème de quantité est réglé. Le problème de qualité de viande est réglé.

RPE : Au sivos avez-vous des contrôles qualité ?

CC : La responsable Mme Chambaudry contrôle les quantités sur facture. Elle fait en plus des contrôles aléatoires et va visiter les différentes cantines. Il existe un cahier de liaison.

Nous avons un problème avec un batteur qui ne nous a pas permis de réaliser la mousse au chocolat.

Les adaptations de dernière minute sont communiquées aux personnels et enfants.

Il existe une commission restauration (interrompue par le COVID), nous allons relancer ces réunions, 1 RPE par école y est invité.

Enseignant : possible que Venours fournisse St Sauvant ?

CC : Nous arrivons en fin de contrat avec API en 2024. Ce point est à discuter.

RPE : en attendant la prochaine commission restauration, est-il possible de donner les informations sur le site ?

CC : C’est difficile d’informer au jour le jour les parents de nos démarches (lettres, rappels etc)

– communication avec les parents :

Comment pouvons-nous communiquer avec les parents de manière directe ? Est-il possible d’avoir la liste des adresses mails pour envoyer directement nos questionnaires et nos mots d’informations en tant que Représentants des parents d’élèves ?

Au niveau RGPD, l’école ne peut pas transmettre cette information personnelle. En revanche, chaque fois que nécessaire l’école transmettra à tous. Les parents qui souhaitent peuvent écrire directement à l’adresse des RPE pour dialoguer : rpesaintsauvant@gmail.com

– Bus scolaire :

Est ce que le nombre d’enfants utilisant le bus scolaire a augmenté depuis l’année dernière ? Non

Comment a été reçu notre synthèse concernant les attentes des parents sur ce mode de transport ?

Qu’est ce qui fait que seul St Sauvant est toujours avec un trajet de 1h alors que les autres communes ont pu obtenir des trajets plus courts avec également la mise en place de véhicules légers dans certains cas ?

CC : Dialogue avec Vitalis pour avoir un petit bus. Ça ne change pas car le bus est dimensionné pour les collégiens.
Lundi, réunion avec représentant de Vitalis, l’occasion de transmettre le questionnaire passé en fin d’année. Seront étudiés les différents points d’arrêt. Le temps de transport sera discuté.

– Goûter du matin :

Nous avons un retour des parents qui aimeraient qu’un goûter à 10h soit mis en place surtout pour les enfants qui mangent au 2^e service. La proposition du goûter en fin de garderie qui avait été discuté lors d’un conseil d’école l’année dernière ne convient pas pour les enfants qui ne vont pas à la garderie. Pouvons-nous rediscuter ce point ?

CC : Le ministère indiquait que la collation matinale n’était ni obligatoire, ni systématique.

Les enfants n’allant pas à la garderie ont le temps de déjeuner avant d’entrer à 9h à l’école.

S’ ils ont faim, ils peuvent manger un peu plus ou des aliments plus riches en sucres lents pour tenir jusqu’à 13h.

– Travaux pour la sécurisation des abords de l’école :

Pouvons nous avoir un état d’avancement de ce sujet ?

Un point restait à travailler suite à la présentation au dernier conseil d’école : c’est la question des parents qui déposent leurs enfants à la garderie le matin et/ou qui vont chercher leurs enfants à la garderie le soir. Pouvons nous refaire un point spécifique sur ce sujet ?

Cf Point 3

Question ajoutée :

Les toilettes de la maternelle. Rien n’est mis en place pour préserver la pudeur des enfants qui sont en face à face.

CC : Nous avons des travaux déjà budgétés dans d’autres écoles. La question sera étudiée.

Information :

La 1ere commission municipale des jeunes aura lieu le 26/10.

Pour s’inscrire, il y a des formulaires à la mairie.

Levée de séance : 21h30

Liste de fournitures CM1 CM2

r 1 trousse (pas de boîtes métalliques) comprenant :

r 4 stylos à bille : 1 bleu, 1 vert 1 noir et 1 rouge (pas de stylo unique bille rétractable 4 couleurs), stylo plume et effaceur acceptés si l’écriture est soignée.

r 1 crayon à papier (en prévoir plusieurs en réserve à la maison)

r 1 paire de ciseaux à bouts ronds (pour les gauchers, il existe des ciseaux spécifiques « gaucher »)

r 1 gomme (pas de fluides correcteurs)

r 1 bâton de colle (en prévoir plusieurs en réserve à la maison)

r 1 règle plate, en plastique, de 20 cm transparente (pas de règles souples)

r 1 taille crayon avec réservoir

r 1 stylo plume et son correcteur si l’enfant peut s’en servir proprement

r 1 autre trousse comprenant :

r une douzaine de crayons feutre

r une douzaine de crayons de couleur

r 1 ardoise type Velleda avec crayon (en prévoir plusieurs en réserve à la maison) et chiffon.

r 1 équerre transparente

r 1 rapporteur

r 1 compas

r 1 chemise à rabats

r 1 grand classeur rigide 4 anneaux

r2 jeux de 6 intercalaires grand format 24,2*29,7 cm en carton

r 1 vieux tee-shirt adulte pour les arts plastiques avec le prénom de l’enfant

r 2 pochettes de mouchoirs en papiers en permanence dans le sac et dans les poches

r plastique transparent afin de couvrir les manuels à la rentrée (anglais, mathématiques, histoire et sciences)

r 1 agenda ou cahier de texte

r 200 feuilles mobiles seyès 21*29,7 cm, dont une partie est gardée à la maison

r 50 protège documents, dont une partie est gardée à lamaison.

r1 cahier de brouillon

r 1 petite calculatrice simple de poche

r 1 clef USB ( une petite capacité est suffisante)

r livre : le Nathan école : 8-11 ans, Alain Bentolila ISBN 978209186808-0 ( achat pour les 2 années de CM1 CM2)

• Merci d’étiqueter tout le matériel de votre enfant.
• Le cahier de liaison est à garder pour l’année suivante.
• Il est préférable de prévoir du matériel de rechange à la maison afin de pouvoir le renouveler dès que nécessaire.
• Nous ferons une réunion d’informations sur l’école et sur le fonctionnement de la classe dès le début de l’année scolaire.
• Merci de prévoir l’attestation d’assurance responsabilité civile au nom de votre enfant et valide pour l’année 2021 2022 et la coopérative scolaire .

En attendant, nous vous souhaitons de bonnes vacances à tous et nous nous retrouverons à la rentrée le jeudi 2 septembre 2021. Madame THEBAULT

INSCRIPTION A L’ECOLE

PRIMAIRE SAINT SAUVANT

(bureau de la directrice , côté route de Valence en Poitou)

POUR LES ENFANTS NES EN 2018

POUR LA RENTREE 2021

Première étape, vous devez inscrire votre enfant à la mairie :

Documents à produire à la mairie :
• pièce d’identité du responsable,
• livret de famille ou copie de l’acte de naissance de l’enfant,
• justificatif de domicile (dernière facture EDF, GDF, eau).

Seconde étape, à l’école (admission) :

Procéder aux formalités d’admission auprès de madame Thébault, directrice de l’école le :

VENDREDI 23 AVRIL 2021

de 9 h à 16h

Documents à produire à l’école :
• livret de famille ou copie de l’acte de naissance de l’enfant ;
• document attestant que l’enfant a bénéficié des vaccinations obligatoires ou carnet de santé
• certificat d’inscription délivré par la mairie.

Merci d’appeler auparavant au 05 49 59 70 47 pour prendre rendez-vous ET de respecter les gestes barrières .

Compte tenu de la situation sanitaire, la visite de l’école ne sera pas possible.

Madame, Monsieur,

Le protocole sanitaire a été modifié au regard de l’évolution de la situation sanitaire.
Compte tenu de l’apparition de variants du SARS cov 2 potentiellement plus transmissibles, seuls les masques chirurgicaux ou les masques grand public de catégorie 1 peuvent être portés.
Ces masques doivent toujours être changés toutes les 4 heures, il convient donc de prévoir le second masque rangé dans une pochette dans le sac de l’enfant.

cordialement,

Madame Elisabeth THEBAULT
Directrice école Primaire Publique
8 Rue Belleroche
86600 SAINT-SAUVANT
tel :0549597047

Ecole primaire publique de Saint-Sauvant

Liste de fournitures CM1 CM2

r 1 trousse (pas de boîtes métalliques) comprenant :

r 4 stylos à bille : 1 bleu, 1 vert 1 noir et 1 rouge (pas de stylo unique bille rétractable 4 couleurs), stylo plume et effaceur acceptés si l’écriture est soignée.

r 1 crayon à papier (en prévoir plusieurs en réserve à la maison)

r 1 paire de ciseaux à bouts ronds (pour les gauchers, il existe des ciseaux spécifiques « gaucher »)

r 1 gomme (pas de fluides correcteurs)

r 1 bâton de colle (en prévoir plusieurs en réserve à la maison)

r 1 règle plate, en plastique, de 20 cm transparente (pas de règles souples)

r 1 taille crayon avec réservoir

r 1 stylo plume et son correcteur si l’enfant peut s’en servir proprement

r 1 autre trousse comprenant :

r une douzaine de crayons feutre

r une douzaine de crayons de couleur

r 1 ardoise type Velleda avec crayon (en prévoir plusieurs en réserve à la maison) et chiffon.

r 1 équerre transparente

r 1 rapporteur

r 1 compas

r 1 chemise à rabats

r 2 grands classeurs rigides 4 anneaux

r2 jeux de 6 intercalaires grand format 24,2*29,7 cm en carton

r 1 jeu de 12 intercalaires grand format 24,2*29,7 cm en carton

r 1 vieux tee-shirt adulte pour les arts plastiques avec le prénom de l’enfant

r 2 pochettes de mouchoirs en papiers en permanence dans le sac et dans les poches

r plastique transparent afin de couvrir les manuels à la rentrée

r 1 agenda ou cahier de texte

r 200 feuilles mobiles seyès 21*29,7 cm

r 50 protège documents

r1 cahier de brouillon

r 1 petite calculatrice simple de poche

r 1 clef USB ( une petite capacité est suffisante)

r livre : le Nathan école : 8-11 ans, Alain Bentolila ISBN 978209186808-0 ( achat pour les 2 années de CM1 CM2)

• Merci d’étiqueter tout le matériel de votre enfant.
• Il est préférable de prévoir du matériel de rechange à la maison afin de pouvoir le renouveler dès que nécessaire.
• Nous ferons une réunion d’informations sur l’école et sur le fonctionnement de la classe dès le début de l’année scolaire.
• Merci de prévoir l’attestation d’assurance responsabilité civile au nom de votre enfant et valide pour l’année 2020-2021 et la coopérative scolaire.

En attendant, nous vous souhaitons de bonnes vacances à tous et nous nous retrouverons à la rentrée le mardi 1 septembre 2020.

Madame THEBAULT

CONSEIL ECOLE DU 05/06/2020

Ecole  de  Saint Sauvant

présents :

équipe pédagogique : Mme THEBAUT, Mme HAINAULT , Mme LE POITTEVIN , Mme GELARDONI

membre du conseil municipal M CHAPPET ,

parents d’élèves : M ROY, Mr PERAULT, Mme GAUTREAU

excusés :

équipe pédagogique : Madame CASTEL, Inspectrice, Mr SCHENBERG

parents d’élèves élus :  : titulaires : Mme GOURRICHON , Mme DESPORT

Début de la séance : 18h30

-1-  Premier Bilan  scolarisation après dé confinement

Scolarisation très progressive.

Les deux premières semaines, seule une partie des enfants de parents prioritaires ont été accueillis.

Depuis 2 semaines, en CE et CM, on commence à scolariser par niveau (car 13 élèves par classe), mais on ne scolarise pas encore régulièrement tous les enfants de parents prioritaires.

Depuis une semaine, scolarisation des enfants de PS MS.

A partir de lundi 8 juin, scolarisation dans 4 groupes classes.

Il reste le problème du mardi et du jeudi en raison du non remplacement de M Schenberg. Mme Castel n’a pas pu obtenir de remplacement.

Cette progressivité a permis d’accompagner chaque élève dans le respect des gestes barrières. Très peu de non-respect.

L’ampleur de la matinée permet de faire deux séances de cours (français/mathématiques) malgré les nombreux temps de lavage des mains (20 minutes à chaque fois, 4 fois par jour)

Les enfants sont contents.

On a scolarisé

Quelques chiffres :

Pour la classe CM :

• Pas de nouvelles : 1
• Non re- scolarisation : 6
• 17 scolarisés dont 5 nouveaux cette semaine

Pour la classe CE :

• Pas de nouvelles 2
• Non re- scolarisation 2
• 20 scolarisés dont 9 nouveaux cette semaine.

Pour la classe :GS/CP

• Pas de nouvelles 0
• Non re- scolarisation 6
• 2 scolarisés dont 0 nouveau cette semaine.

Pour la classe de PS/MS :

• Pas de nouvelles 1
• Non re- scolarisation
• 9 scolarisés dont 6 nouveaux cette semaine.

Les familles qui ne donnent pas de nouvelles malgré les relances par mail et par téléphone nous inquiètent. Comment récupèrera-t-on ces élèves en septembre ?

2-  Projet de scolarisation jusqu’au 4 juillet

• Reprise du travail en présentiel de madame Gélardoni permet de scolariser un groupe de 10 élèves en plus

• Reprise du travail en présentiel de madame Le Poittevin permet de scolariser un groupe de 12 élèves en plus

Donc on va pouvoir faire un groupe à la semaine sur la classe de Mme Le Poittevin. Le groupe de Mme Gélardoni s’adaptera ainsi que les 2 autres groupes pour pallier le non-remplacement de Mr Schenberg.

Retour des parents : Demande de plus d’accueil.

Inquiétudes pour la rentrée de septembre.

Besoin d’anticipation au cas où les conditions seraient les mêmes : Demande au SIVOS de fournir un repas chaud sur la pause méridienne. Demande d’heures de classe plus étendues.

Mr Chappet : SIVOS s’aligne sur l’accueil dans les écoles. SIVOS étudie la liaison chaude à partir d’une autre centrale peut-être ? Tous les organismes souffrent de manque de longueur de vue et d’un grand nombre d’ordres/contre-ordres.

Demande des parents d’une meilleure communication vis-à-vis des parents même en restant évasif mais pour montrer qu’on travaille à anticiper.

ET : sur la dernière semaine, serait-il possible de tester physiquement combien on peut accueillir d’enfants dans la cantine/garderie ?

ET : A la rentrée, même si toutes les enseignantes sont là, dans les conditions inchangées, la moitié des élèves seraient accueillie seulement. Quid des autres ?

Dans le protocole, il est possible d’organiser des heures d’études surveillées. SIVOS peut-il étudier ce système ?

Proposition d’utiliser le personnel SIVOS pour ne pas mettre avec les élèves des adultes extérieurs au SIVOS ou à la mairie

• Les 2s2c : démarche gouvernementale d’accueillir les élèves ne pouvant être accueillis en classe. Demande des intervenants donc des moyens => problème. Grand Poitiers ne peut pas fournir d’éducateurs sportif à ce jour.

Proposition (acceptée par SIVOS) : mettre à disposition Anne Chanut déjà prévue en intervention auprès des élèves. Pour travailler la lecture de séries, développer la culture littéraire et aider à la compréhension d’œuvres.

ATSEM et personnel SIVOS sont déjà d’accord pour organiser des jeux mathématiques et testent déjà sur le temps SIVOS.

Roy : Il serait question en septembre de scinder les classes (en classe et en étude surveillée/animation)

CC : La mairie peut prêter des locaux bien sûr mais il faut penser à trouver le personnel responsable du groupe.

• Volonté de développer trois axes ? :
• Lecture : avec Anne Chanut, et intervention autour de « je lis des séries », un panel de livres jeunesses de différents niveaux ans différents genres de façon à trouver une série pour chacun.
• Des discussions autour de ces séries et des jeux pour accompagner les élèves dans ces lectures.
• Des temps de synthèse sous différentes formes
  • Mathématiques : des ateliers de jeux mathématiques de niveaux divers autour des notions du programme (l’école dispose déjà de nombreux jeux + possibilité d’en fabriquer quelques-uns) L’idée est de renforcer les acquis et de réviser par ce biais

– le projet pédagogique du périscolaire déjà existant.

Mme Gautreau : groupe de 15 maxi, c’est fixe quelle que soit la grandeur des locaux ? Oui

Mme Gautreau : possible de faire classe et visio ? Difficile car différents niveaux et cela demande du matériel spécifique.

Mme Hainault : Les mardis et jeudis, serait-il possible de mettre en place les 2s2c pour pouvoir accueillir tous les enfants prioritaires. Cela nous permettrait de tester. Et cela nous permettrait de ne pas faire garderie mais classe.

M Chappet : j’ai du personnel mais il faut que ce soir en concordance avec le projet sur ces temps-là.

Mme Gautreau : Il manque des heures par rapport aux 24h. Va-t-on les récupérer à un moment ?

M Chappet : L’arrangement que l’on a trouvé permet de faire du distanciel et donc ces heures sont faites à la maison. Le DASEN a validé notre fonctionnement. Mais ces heures ne seront pas récupérées.

M Roy : Sur les autres écoles comment font-ils ? On a vu que tous les élèves étaient accueillis.

Mme Thébault : Sur les autres écoles, les élèves sont tous accueillis mais 1 journée par semaine ou 2.

M CHappet : Il y a encore des écoles qui n’ont pas ouvert. L’académie est assez contente de se qui se passe au sein du SIVOS.

M Roy : On tire toujours ce qu’on peut sur le personnel SIVOS. Un grain de sable suffit à enrayer la machine.

M Chappet : C’est comme une entreprise, il est difficile d’anticiper les absences et de fournir partout. C’est une question de choix : le personnel ne peut pas être en train de désinfecter et de prendre un groupe en charge.

Mme Gautreau : Anne Chanut est salariée par la commune pas par le SIVOS ?

M Chappet : Oui

Mme Thébault : Elle connaît déjà les enfants les locaux et le fonds de la BCD.

Mme Thébault  : on espère tester le 2s2c.

M Chappet : On attend le feu vert du Grand Poitiers et soumettre le projet à l’Education Nationale.

Mme Thébault  : On avait apprécié l’intervention de Fabien Quintard. On aimerait à nouveau l’avoir.

M CHappet : On a demandé à Grand Poitiers. Il y a aussi des animateurs à proximité (sportif (le pôle mélusin est fermé), centre de loisirs)

Mme Hainault : on a à proximité les infrastructures. Il manque le personnel.

Mme Chappet : On y travaille. 2s2c peut avoir lieu sur le temps scolaire. Notre faiblesse c’est le mardi et le jeudi. Anne est d’accord pour intervenir les mardis et jeudis. Ensuite il y a le problème de l’après-midi. Si Anne n’est pas disponible, on étudie à faire une étude surveillée par Stéphanie.

• Il faut le programmer : trouver sur le territoire les intervenants en capacité
• Il faut l’aval du DASEN

-3- Bilan projets pédagogiques du troisième trimestre

projet finalisé :

Venue d’un auteur et d’un illustrateur pour créer un livre jeu à la manière de Philippe Coldeboeuf : « perdu en forêt ». L’auteur a exposé le travail d’écriture et la classe a choisi 2 personnages, et travaillé au schéma narratif de l’histoire. L’auteur a mené un travail d’écriture basé sur les trames réalisées en classe avec les élèves.va écrire l’intrigue. Les élèves ont participé à la création des jeux. Le livre sera publié. Une petite part des profits de la vente sera reversée à l’APE. Le livre part en impression lundi 8/06.

 – Permis piéton et permis internet devrait se terminer en juin, en collaboration avec la gendarmerie.

Projet reportés :

• La classe découverte à Brétignolles sur mer pour GS CP et CM1 CM2
• Visite du zoodysée pour les TPS PS MS et CE1 CE2 et le jardin des sens au CPIE de Coutières
• Projet avec Abeilles locales
• Africa 2020 : Madagascar et le Bénin de décembre 2020 à juin 2021

Subvention octroyée de 500 euros par la DREIC

• Nouveau projet avec la forêt par le garde forestier : aller visiter, créer des contes. La forêt s’etend sur plusieurs communes : Rom, Payré, Lusignan. Chaque école concernée fera un conte et ira lire son conte dans la forêt aux autres classes.

– Travail avec l’association « Les ateliers de français » subventionné par la Fondation Lire et Comprendre. Le dossier a été déposé. Bilan à copier-coller

-4- Effectifs prévisionnels et répartition prévisionnelle

TPS  2

PS : 15 (dont 5 scolarisés en TPS cette année)

MS : 13

Soit 28 élèves ou 30 élèves

GS 11                          Demande d’ATSEM stipulée pour pouvoir transférer un groupe de MS

CP 5

Soit 16 élèves

CE1 7

CE2 10

Soit 17 élèves

CM1 : 15

CM2 : 15

Soit 30 élèves (dont deux avec des comportements particuliers)

Prend on le TPS ? Les effectifs sont très chargés.

Mme Gélardoni : Attention, les PS ne sont peut-être pas tous inscrits.

Mme Gautreau : B a déposé le dossier. Donc un PS de plus. Et un PS qui n’a pas fait la démarche.

ET : Si on n’accueille pas les TPS c’est dommage car on a beaucoup de mal à obtenir cette ouverture. Cela a permis d’augmenter les effectifs.

Sinon on fait un MSGSCP mais il faut une ATSEM.

AG : Si on dit qu’on n’accueille pas de TPS à la rentrée, pourra-t-on rouvrir les années d’après ?

CC : je pose les questions lundi au SIVOS.

ET : 2018 il y a eu 14 naissances donc on peut compter sur 8-10 entrées en PS l’année d’après. Donc quand je laisserai partir les 15 CM2 on ne comblera pas ce chiffre.

ET : Désormais, on a le droit d’accueillir les parents de futurs PS dans l’école pour visiter. La journée sera le 30/06 pour cette visite.

Mr Schenberg ne sera pas dans l’équipe l’année prochaine car il part en retraite. Nous aurons toujours la même personne pour les 2 compléments, mais elle n’est pas encore nommée.

Levée de séance : 19h45

Madame, Monsieur,
Chers parents,

Nous vous espérons tout d’abord en bonne santé, ainsi que vos proches.

L’équipe pédagogique, en lien étroit avec les partenaires de la collectivité, a réalisé un immense travail, en un temps record, pour permettre le plus rapidement possible le retour des premiers élèves à l’école lors de la phase 1 du déconfinement, et ce dans le respect du protocole sanitaire.

L’allocution de Monsieur le Premier Ministre du jeudi 28 mai a enclenché la phase 2 du dé-confinement. Monsieur le Ministre de l’Education nationale a réaffirmé à cette occasion l’enjeu d’accueillir tous les élèves au moins une fois à l’école d’ici la fin de l’année scolaire.

Cependant, il est essentiel de rappeler que les exigences du protocole sanitaire restent inchangées et ce afin de continuer à préserver la santé de tous, en diminuant les risques de propagation du virus. Ainsi, même si nous souhaiterions évidemment accueillir à nouveau tous les élèves, ceci, au regard des règles sanitaires, ne peut être réalisé sans une organisation rigoureuse et exigeante.

Depuis la définition du premier schéma d’organisation, les demandes de retour à l’école se sont multipliées. Afin de prendre en compte les besoins prioritaires actualisés des différentes familles, l’école doit faire évoluer les premières organisations définies. Des systèmes de rotation et d’accueil à temps partiel des différents groupes d’élèves sont ainsi proposés pour tendre vers un retour de chaque élève dans le respect des mesures sanitaires.

Même si nous comprenons que les décisions ne correspondent pas toujours à vos souhaits et que certains critères vous interrogent, soyez assurés que chacun fait de son mieux dans cette situation exceptionnelle, afin de trouver les meilleures réponses possibles

Pour le bien-être de tous, nous vous rappelons la nécessité de vérifier la température de votre enfant chaque matin avant le départ pour l’école et de veiller à l’application des gestes protecteurs.

L’équipe pédagogique vous remercie pour votre compréhension et reste à votre écoute.

Conseil d’école de Saint-Sauvant

du 18/02/2020

présents :

enseignantes : Madame Thébault, Madame Gelardoni, Madame Hainaut, Madame Le Poittevin

élus locaux : Monsieur Rigault

parents d’élèves : Madame Gourrichon, Madame Desport, Madame Gautreau, Madame Arnaud

excusés : Madame Castel, Inspectrice, Monsieur Chappet, maire, M Roy, représentant de parent d’élève, M Perault, représentant de parent d’élève.

1-Effectifs:

4 TPS (Très Petite Section) rentrés en janvier

12 PS (Petite Section)

10 MS (Moyenne Section) dont 1 arrivée en février

9 GS

8 CP dont 1 entrée en février

10 CE1

14 CE2 dont 1 arrivée en janvier

14 CM1

10 CM2 dont 1 arrivée en janvier

Prévision : en septembre 16 enfants feront leur rentrée, il y a actuellement 10 CM2, le prévisionnel est donc à +6

Les inscriptions pour la rentrée 2020 sont prévues le 14 avril.

Une ATSEM serait demandée pour la classe de GS et CP.

Planning ATSEM : Martine Giret a repris à temps plein depuis début décembre. Suite au départ d’un personnel du périscolaire, sa pause méridienne, qui avait lieu de 12h à 12 h30, a été déplacée de 11h30 à 12h. Elle est remplacée pendant cette demi-heure par Nathalie Jardry.

Ceci permet à Martine d’être présente sur le temps de repas, mais occasionne un changement d’adulte référent pour les enfants au cours de leur atelier

2- Projets pédagogiques

Bibliothèque municipale :

Participation à l’exposition sur la BD sans texte et à l’exposition sur l’école pendant la 2^ème guerre mondiale (classe des CM).

Marché de Noël. Suite aux conditions météorologiques, le marché s’est déroulé dans la salle des fêtes. Avantage de l’intérieur, les gens sont restés plus longtemps. Belle réussite. Proposition de refaire dans la SDF l’année prochaine.

Remerciement de la mairie pour la mise à disposition d’Anne Chanut, bibliothécaire municipale. Anne intervient 4 heures par semaine et gère la BCD (bibliothèque de l’école).

TPS-PS-MS :

Contes : Thème sur les contes la petite poule rousse, roule galette, le poisson arc en ciel, le loup et les 7 chevreaux.

Décoration de ruches en partenariat ace l’association ABEILocal  (association sur la biodiversité). Un hôtel à insectes sera remis à chaque élève. ( projet pour les 4 classes)

GS-CP:

Contes : divers contes dérivés sur la galette.

Projet : lire et comprendre : Intervention de l’association l’Atelier du Français avec une enseignante FLE (professeur de français langue étrangère) cela permet une meilleure appréhension de l’écriture et de la lecture pour des petits groupes d’élèves. Souhait de reconduction l’année prochaine.

Évaluations nationales des CP fin janvier.

Sortie cinéma à Lusignan. : les contes de la mère Poule. ( TPS PS MS GS CP)

CE :

Contes : le petit chaperon rouge et le petit chaperon vert  CE1

Pièce de théâtre pour les CE2.

Cycles EPS commun aux CE et aux CM : athlétisme, animé par Fabien Quintard animateur à Grand-Poitiers et escrime, animé par le club de Lusignan (Samuel) . Les professeurs sont satisfaits des résultats des élèves, de leur motivation, leur implication et leur progression dans ces deux domaines.

Le principe de faire intervenir un professionnel dans l’école ou dans les infrastructures proches de l’école est très efficace. Cela permet de gagner du temps, plutôt que de déplacer des élèves, de leur faire découvrir les infrastructures locales, et s’avère moins coûteux en bus.

Intervention de la gendarmerie : permis piéton (CE) et permis internet (CM).

Intervention de l’infirmière scolaire : sommeil, alimentation et hygiène.

Intervention de Sandrine Chassat, enseignante UPE2A (Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants) pour les élèves allophones.

Intervention de Vienne Nature sur les animaux nocturnes pour leur protection et l’étude de leur habitat. Les élèves ont rédigé un courrier adressé au maire afin de réduire la pollution lumineuse.

Recherche sur internet pour la réalisation d’un exposé sur les animaux méconnus ou en voie de disparition.

Sortie nocturne pour observation de la faune nocturne.

Fin du décloisonnement en anglais et en mathématiques pour les CM avec Mme Gélardoni.

CM :

Opéra jazz Pinocchio, 1^er représentation devant les autres écoles en janvier, en présence de l’IEN Mme Castel, en lien avec la classe CHAM dispensée au collège.

Puzzle-contes en lecture, réalisation d’un diaporama sur un conte européen avec utilisation de l’outil informatique ;

Déplacement aux archives départementales, travail sur un Poilu de la commune pour retracer sa vie.

Intervention d’élèves de Venours pour la présentation de l’activité de la ferme du Lycée. Une visite du Lycée est prévue.

Correspondance avec une classe au Bénin.

Intervention de Gérard Nau sur Madagascar, prévue le 9 mars pour les 4 classes pour le projet

«  Africa 2020 »

Classe découverte GS CP et CM1 CM2 : Une réunion d’information est prévue le jeudi 12 mars.

Divers : Don de l’APE de 1000€ (prévu 400€ par classe pour les deux classes participant à la classe découverte, et 300€ pour les autres classes).

L’APE a également acheté des trottinettes et des draisiennes.

La rectrice de l’académie de Poitiers
Aux
Parents d’élèves
Objet : CORONAVIRUS SARS-CoV-2 Consignes au 25-02-2020

L’évolution de la diffusion du virus a amené le Ministère de la Santé et des Solidarités à émettre des recommandations pour les personnes revenant des zones à risques :
– Chine (Chine continentale, Hong Kong, Macao), Singapour, Corée du Sud,
– Italie
Pour toute personne (enfant ou adulte) revenant de ces zones :
Les enfants qui reviendraient de ces destinations suite à un voyage scolaire ou privé ne doivent pas être envoyés à la crèche, à l’école, au collège ou au lycée pendant les 14 jours qui suivent leur retour. Toute situation de séjour en zone à risque doit être signalée à votre établissement scolaire. En complément dans les 14 jours suivant le retour, les mesures suivantes sont préconisées :
· Surveillez votre température 2 fois par jour ;
· Surveillez l’apparition de symptômes d’infection respiratoire (toux, difficultés à
respirer…) ;
· Portez un masque chirurgical lorsque vous êtes en face d’une autre personne et
lorsque vous devez sortir ;
· Lavez-vous les mains régulièrement ou utilisez une solution hydro-alcoolique ;
· Evitez tout contact avec les personnes fragiles (femmes enceintes, malades
chroniques, personnes âgées…) ;
· Evitez de fréquenter des lieux où se trouvent des personnes fragiles (hôpitaux,
maternités, structures d’hébergement pour personnes âgées…) ;
· Evitez toute sortie non indispensable (grands rassemblements, restaurants,
cinéma…) ;
· Travailleurs/étudiants : dans la mesure du possible, privilégiez le télétravail et évitez
les contacts proches (réunions, ascenseurs, cantine…).
En cas de fièvre ou sensation de fièvre, toux, difficultés à respirer :
· Contacter rapidement le SAMU centre 15 en signalant le voyage ;
· Eviter tout contact avec votre entourage et conservez votre masque ;
· Ne pas se rendre directement chez le médecin, ni aux urgences de l’hôpital.

INSCRIPTION A L’ECOLE PRIMAIRE SAINT SAUVANT

POUR LES ENFANTS NES EN 2017  POUR LA RENTREE 2020

Première étape, vous devez inscrire votre enfant à la mairie :

Documents à produire à la mairie :
• pièce d’identité du responsable,
• livret de famille ou copie de l’acte de naissance de l’enfant,
• justificatif de domicile (dernière facture EDF, GDF, eau).

Seconde étape, à l’école (admission) :

Procéder aux formalités d’admission auprès de madame Thébault, directrice de l’école le : Mardi 14 AVRIL 2020 de 14 h à 18h

Documents à produire à l’école :
• livret de famille ou copie de l’acte de naissance de l’enfant ;
• document attestant que l’enfant a bénéficié des vaccinations obligatoires ou carnet de santé
• certificat d’inscription délivré par la mairie.

Merci d’appeler auparavant pour prendre rendez-vous

Pont de l’Ascension 2019

Pont de l’Ascension 2019 : cette année les élèves bénéficient d’un pont de 4 jours. Le jeudi de l’Ascension est férié, et les vendredi et samedi ne sont pas travaillés.

Dans toutes les écoles, collèges et lycées des zones A, B et C, les élèves sont donc en congés le mercredi 29 mai 2019 à la fin des cours. Les cours reprennent le lundi 3 juin 2019.

Elisabeth Thébault, directrice de l’école

Compte rendu du conseil d’école du mardi 26 juin 2018

1- Effectifs, répartition prévisionnelle

1-1- Effectifs :

1 TPS (Tout Petite Section Maternelle) pour la rentrée de janvier

11 PS 5petite Section Maternelle)

8 MS (Moyenne Section Maternelle)

5 GS (Grandes Section Maternelle)

10 CP (Cours Préparatoire)

14 CE1 (Cours Elémentaire 1)

13 CE2 (Cours Elémentaire 2)

9 CM1 (Cours Moyen 1)

14 CM2 (Cours Moyen 2)

1-2- Répartition prévisionnelle

1 classe PS/MS/TPS : 19+1

1 classe GS/CP : 15

1 classe CE1/CE2 : 27

1 classe CM1/CM2 : 23

2-Equipe pédagogique et périscolaire

Classe PS/MS/TPS :

Enseignante : Tatiana Al Haj retour prévu en octobre à 80% + Mme anaëlle Barrot en complément à 20%

ATSEM : Martine Giret retour prévu en octobre

Classe GS/CP :

Enseignante : Catherine Lepoitevin

Classe CE1/CE2 :

Enseignante : Aurélia Gélardoni

Classe CM1/CM2 :

Enseignante : Elisabeth thébault

Cantine :

Cécile Mirande – Emmanuelle Pasquet – Véronique Alleau

Bibliothèque :

Animatrice : Nathalie Dapremont

Garderie :

Animatrice : Nathalie Dapremont

3-Bilan des projets pédagogiques

• Jardin :

Classe TPS/PS/MS : réalisation de semis, création de plants et arrosage

Classe CE1/CE2 : réalisation de plantations, arrosage et création de pancartes descriptives

Classe GS/CP : réalisation de semis, de plantations et arrosage

• Contes :

Classe de TPS/PS/MS :

• Sortie scolaire au nombril du monde à Pougne hérisson
• Etude du petit chaperon rouge
• Etude d’un conte sur les couleurs suivi de la création d’un livre sur le touché et les couleurs

• Equitation :

Classe de CE1/CE2 :

Sortie scolaire au centre équestre Le  logis du poney à Chiré :

Découverte de l’équitation et des soins des poneys

• Classe découverte :

Classe de CM1/CM2 et de GS/CP :

Voyage en Périgord noir pendant 3 jours et 2 nuits.

Découverte artistique et culturelle

• Photos :
• Visite d’une exposition à la villa Pérochon à Niort
• Réalisation d’une exposition photo dans la salle Doisneau pendant la fête de l’école suite à l’atelier photo
• Développement grâce à l’association Club argentique et numérique Saint-Sauvantais

• Nature :

Classe de CE1/CE2 et CM1/CM2 : En partenariat avec la société RES (projet éolien sur la commune) et l’association SEI (Solidarité Environnement Insertion) réalisation et installation d’abris à chauve-souris sur le site du projet d’implantation éolien

• Histoire :

Classe de CM1/CM2 :

• Dans le cadre de l’étude de la première guerre mondiale la classe a reçu le prix du concours des « Petits Artistes de la mémoire ». Les élèves ont reçu des ouvrages en récompense de la part de l’ONACVG (Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre).
• Une élève a lu un texte lors de la commémoration du 23 juin à la stèle de Vaugeton (Celle l’Evescault) en mémoire du massacre de 31 résistants par l’armée nazie d’occupation.

• Visite du collège :

Classe de CM1/CM2 : La classe s’est rendue au collège de Jean Monnet de Lusignan. Les élèves ont rencontré les élèves de classe de 6^ème. Dans le cadre de la Fée serpente, ils ont rencontré Claire Gratias l’auteur  gagnante du concours, participé à un débat littéraire  et à un jeu de piste.

• Bibliothèque municipale :

Toutes les classes ont assisté à un spectacle de marionnette organisé par la bibliothèque municipale de Saint Sauvant.

• Piscine :

Les classes de CE1/CE2 et CM1/CM2 ont participé à 10 séances de natation à la piscine du pôle sportif du Pays Mélusin.

Les enseignantes étaient assistées d’Abdel Mouahid chargé de mission sport  du Grand Poitiers. Grâce à sa bonne pédagogie les élèves ont pu progresser rapidement.

• Fête de l’école :

Le bilan est très positif.

4-Présentation du projet d’école

• Journée passage de témoin :

Des olympiades seront organisées avec les élèves des classes de niveau supérieur. Ils pourront notamment, jouer à des jeux de société.

• Aides personnalisées

• Classe d’expérience :

Une classe d’expérience sera créée. Les élèves pourront manipuler des objets de mesures entre autre et ainsi aborder des notions mathématiques.

• Education à la santé :

Le projet sera réalisé en concertation avec les enseignants, l’infirmière scolaire et des acteurs para-médicaux (diététicien…)

• Création d’une fiche de suivi

• Langue vivante :

Dans le cadre de l’e.twenning, les élèves correspondront avec des enfants de Finlande et de l’Europe du nord.

Ils participeront à des ateliers culturels lors de la semaine des langues et de la semaine de la maternelle.

• Jeux de société :

Les élèves pourront jouer avec à des jeux de société éducatifs avec les parents

• Projet artistique et littéraire :

Les élèves participeront à des ateliers théâtraux.

Les projets sont validés à l’unanimité.

5-Travaux d’été

Une douche a été installée dans les sanitaires ce qui permet de faciliter le travail du personnel.

Des travaux sont demandés afin de résoudre tous les dysfonctionnements rencontrés :

Côté élémentaire :

• Réparation des rideaux de la coursive, (côté élémentaire), les attaches sont cassées
• Radiateur de la salle de motricité
• Installation de rideaux dans la classe des CE afin de faciliter le visionnage du rétroprojecteur. Les rideuax sont présents à l’école.
• Réparation d’une plinthe décollée dans le couloir

Côté maternelle :

• Installation d’étagère dans les armoires
• Réparation de la vitre dans la coursive
• Réparation des robinets dans les sanitaires (détartrage ?)
• Déplacement et installation de porte-manteaux

6-Questions diverses :

Aucune question n’a été posée

Ecole primaire publique

8, rue Belleroche

86600 Saint-Sauvant

Tél : 05 49 59 70 47 (élémentaire)

Tél : 05 49 03 19 36 (maternelle)

Règlement intérieur de l’école primaire publique de Saint-Sauvant

Le règlement intérieur de l’école doit rappeler dans son préambule les principes fondamentaux du service public de l’éducation. Le service public de l’éducation repose sur des valeurs et des principes dont le respect s’impose à tous dans l’école : principes de gratuité de l’enseignement, de neutralité et de laïcité. Chacun est également tenu au devoir d’assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect de l’égalité des droits entre filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale. En aucune circonstance, l’usage de la violence physique comme verbale ne saurait être toléré. Le respect des adultes, le respect mutuel entre adultes et élèves et entre élèves constitue également un des fondements de la vie collective.

Son utilisation  : Le règlement intérieur de l’école est porté à la connaissance de l’ensemble des membres de la communauté éducative : il est à la fois un outil d’information pour les parents et les partenaires ou intervenants, et un outil éducatif pour les élèves. Sa mise en œuvre est étroitement liée à l’action pédagogique de l’école, dans la perspective de la maîtrise progressive des compétences sociales et civiques définies par le socle commun de connaissance, de compétences et de culture. Par conséquent, les règles de discipline en classe prennent sens dans le contexte de l’organisation et du fonctionnement de l’école définis par le projet d’école. Elles doivent s’appliquer dans le souci d’une cohérence éducative et elles peuvent prendre en compte la stratégie globale développée dans un ensemble d’écoles situées sur le même territoire.

Le règlement intérieur de l’école  qui est le premier vecteur d’un climat scolaire serein pour l’ensemble de la communauté éducative est établi et revu annuellement par le conseil d’école Il prend en compte les droits et obligations de chacun des membres de la communauté éducative pour déterminer les règles de vie collective qui s’appliquent à tous dans l’enceinte de l’école. Il rappelle les règles de civilité et de comportement. Il ne saurait en aucun cas se réduire à un énoncé des obligations des seuls élèves. Au contraire, il doit permettre de créer les conditions de prise en charge progressive par les élèves eux-mêmes de la responsabilité de certaines de leurs activités 

Il détermine, notamment, les modalités selon lesquelles sont mis en application :

– le respect des principes fondamentaux rappelés ci-dessus ;

– le devoir de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne et ses convictions ;

– les garanties de protection contre toute agression physique, verbale ou morale et le devoir qui en découle pour chacun de n’user d’aucune violence.

1. Admission et inscription

Classe maternelle : L’école accueille les enfants âgés de 2 ans révolus dans le cadre du projet pédagogique. L’école ne pourra accueillir les enfants de 2 ans que dans la limite des places pédagogiques (5 élèves). La rentrée se fera en janvier pour les élèves concernés.

Classe élémentaire : Les enfants ayant eu 6 ans au cours de l’année civile entrent obligatoirement à l’école élémentaire. A certaines conditions (accord du conseil de cycle et des parents), des enfants plus jeunes peuvent aussi intégrer l’école élémentaire.

Dispositions communes : L’inscription se fera obligatoirement à la mairie, sur base élèves (hormis pour les familles dont les enfants ont déjà été scolarisés). L’admission se fera par la suite à l’école. Il faudra également se munir du livret de famille et du carnet de santé de l’enfant attestant qu’il a subi les vaccinations obligatoires.

2. Fréquentation et obligation scolaire

Classe maternelle : Pour le développement de la personnalité de l’enfant et pour le préparer à devenir élève, l’enfant est tenu d’être présent.

Classe élémentaire : La fréquentation régulière est obligatoire. En cas de maladie, la famille s’engage à prévenir les enseignants le premier jour d’absence par téléphone ou par mail. Un certificat médical est obligatoire pour les maladies contagieuses. En cas d’absence pour des obligations à caractère exceptionnel, une autorisation pourra être accordée à l’enfant. Toute absence non justifiée de 4 demi-journées dans le mois sera signalée à l’inspection.

3. Horaires :

	Entrée	Sortie
Matin	8h50 9h00	12h00
Après-midi	13h00 sieste 12h50 13h20 APC PS MS 13h20 APC GS élémentaire 13h50 accueil 14h00	16h15

Les classes fonctionnent de 9h00 à 12h00 le matin et de 14h00 à 16h15 l’après-midi. L’aide pédagogique complémentaire a lieu de 13h20 à 13h50. Les élèves pourront bénéficier d’un temps d’APC sur proposition des enseignants les lundis,jeudis et vendredis. Le SIVOS propose un accueil gracieux uniquement pour les enfants dont les frères et sœurs sont en APC (afin d’éviter aux parents de revenir). L’accueil des enfants de l’école maternelle se fera à 13h00 pour la sieste : Le SIVOS propose également un accueil gracieux pour les frères et sœurs en élémentaire. L’école fonctionne sur 4 jours et ½ : lundi, mardi, mercredi matin, jeudi et vendredi.

4-Hygiène et sécurité

Les enfants accueillis à l’école doivent être dans un bon état de santé et de propreté. L’enfant qui mange à la cantine doit avoir une serviette de table. L’enfant qui se blesse, même légèrement, doit prévenir l’enseignant de service. Il convient de rappeler qu’il appartient à chacun de porter secours à toute personne en danger en veillant particulièrement à ce que la situation ne soit pas aggravée par un retard dans l’appel aux services d’urgence ou par des interventions non contrôlées. Dans tous les cas, le Samu-Centre 15 territorialement compétent permet le recours permanent à un médecin urgentiste qui peut donner des conseils à toute personne témoin d’un accident ou d’un malaise. En cas d’accident grave, la famille est avisée par les moyens les plus rapides. Au début de l’année scolaire, chaque famille remplit une fiche médicale d’urgence pour faire connaître aux enseignants les dispositions à prendre dans l’éventualité d’une hospitalisation. En cas d’urgence ou d’impossibilité de prévenir la famille, le blessé sera conduit au CHRU de la Milétrie à Poitiers.

Les médicaments sont interdits à l’école. En cas de traitement de longue durée (asthme, allergies…), un PAI (Projet d’Accueil Individualisé) devra être mis en place. Dans ce cas, il faudra prendre contact avec le directeur ou la directrice de l’école. En cas de poux, de gale, ou toute autre maladie contagieuse, chaque famille est invitée à prévenir et vérifier régulièrement l’état de santé de son enfant et de le traiter si nécessaire (ainsi que tout l’environnement : draps, tapis…).

5, Continuité de surveillance des élèves et sécurité

L’accueil de 8h50 à 9h00 des élèves de maternelle et d’élémentaire se fera dans les classes sous la responsabilité de leur enseignant. Les élèves de l’enseignant responsable de l’accueil du matin resteront dans la petite cour de 8h50 à 9h00. A midi, les élèves qui ne mangent pas à la cantine sont remis à leur responsable légal à la grille d’entrée de l’école.

Entre 12h00 et 13h50, les enfants qui prennent leurs repas à la cantine communautaire sont placés sous la surveillance et la responsabilité du SIVOS. Les élèves externes qui reviennent à 13h00 pour la sieste ou en même temps qu’un des membres de leur fratrie revenant pour la sieste sera accueilli à la grille par un membre du personnel péri-scolaire. Ce responsable conduira les enfants de maternelle au dortoir et les enfants d’élémentaire dans la grande cour sous la responsabilité de ses collègues.

Les élèves externes sont accueillis de 13h50 à 14h00 dans la grande cour par les enseignants. Ils doivent se présenter au portail situé le long de la route de Couhé. A 16h15, chaque enseignant(e) d’élémentaire confie ses élèves soit au responsable du bus, soit au responsable de l’accueil périscolaire et accompagne les autres jusqu’à la grille. Les enfants sortent de l’école sous la responsabilité de leurs parents ou d’autres personnes, dont le nom et le rôle ont été préalablement communiqués par écrit à l’enseignant de la classe. Les enfants dont les parents ne seront pas présents à la sortie des classes seront automatiquement confiés au service péri-scolaire. Au-delà de l’enceinte des locaux scolaires, les parents assument la responsabilité de leur enfant selon les modalités qu’ils choisissent.

Un service périscolaire est proposé par le SIVOS tous les mercredis de 12h00 à 18h00 à Lusignan. Les enfants qui empruntent les transports scolaires sont confiés aux personnes chargées de la surveillance des cars. Cependant, la surveillance et la responsabilité incombent au conseil général qui organise le transport. A l’arrivée de ce dernier, les enfants sont récupérés par leurs parents ou toute personne désignée par eux..

6- Accès aux locaux scolaires

L’entrée dans l’école et ses annexes pendant le temps scolaire n’est de droit que pour les personnes préposées par la loi à l’inspection, au contrôle ou à la visite des établissements d’enseignement scolaire. L’accès des locaux scolaires aux personnes étrangères au service est soumis à l’autorisation du directeur d’école.

7- Droits et obligations des élèves

• • Droits : « Tout châtiment corporel ou traitement humiliant est strictement interdit ». Les élèves doivent être préservés de tout propos ou comportement humiliant et respectés dans leur singularité. En outre, ils doivent bénéficier de garanties de protection contre toute violence physique ou morale, ces garanties s’appliquant non seulement aux relations à l’intérieur de l’école, mais aussi à l’usage d’Internet dans le cadre scolaire.

• Obligations : Chaque élève a l’obligation de n’user d’aucune violence et de respecter les règles de comportement et de civilité édictées par le règlement intérieur. Les élèves doivent, notamment, utiliser un langage approprié aux relations au sein d’une communauté éducative, respecter les locaux et le matériel mis à leur disposition, appliquer les règles d’hygiène et de sécurité qui leur ont été apprises.
• Il est interdit aux élèves :
  • • de manifester ostensiblement une appartenance religieuse par le port de signes ou tenues vestimentaires.
    • d’apporter à l’école tout objet dangereux, susceptible d’occasionner des blessures, ou tout objet représentant une arme.
    • de se livrer à des jeux violents et de nature à causer des accidents : se battre, glisser en hiver, jeter des pierres ou autres projectiles, se suspendre aux branches des arbres, aux saillies des fenêtres…
    • En cas de perte de bijoux, de vêtements ou d’argent, la responsabilité de l’école ne peut être retenue. Tout livre appartenant à l’école ou à la bibliothèque municipale, perdu ou détérioré, sera remplacé par la famille.

8- Droits et obligations des membres de la communauté éducative

La communauté éducative, définie par l’article L. 111-3 du code de l’éducation, rassemble, à l’école, les élèves et tous ceux qui, dans l’école ou en relation avec elle, participent à l’accomplissement de ses missions. Elle réunit les personnels de l’école, les parents d’élèves, les collectivités territoriales compétentes pour l’école ainsi que les acteurs institutionnels, économiques et sociaux associés au service public d’éducation. Tous les membres de cette communauté doivent, lors de leur participation à l’action de l’école, respecter le pluralisme des opinions et les principes de laïcité et neutralité (conformément à l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation issu de la loi n° 2004-228 du 15 mars 2004) ; ils doivent, en outre, faire preuve d’une totale discrétion sur toutes les informations individuelles auxquelles ils ont pu avoir accès dans le cadre de l’école. Le directeur d’école doit signaler les comportements inappropriés à l’école et dans ses abords à l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription.

9- Droit d’accueil en cas de grève

En cas de grève des personnels enseignants, en application des dispositions de l’article L. 133-4 et de l’article L. 133-6 du code de l’éducation, lorsque le service d’accueil est mis en place par le SIVOS, celle-ci peut accueillir des élèves dans les locaux des écoles maternelles et élémentaires publiques, y compris lorsque ceux-ci continuent d’être utilisés en partie pour les besoins de l’enseignement. La responsabilité administrative de l’État se substitue à celle du SIVOS dans tous les cas où celle-ci se trouve engagée en raison d’un fait dommageable commis ou subi par un élève du fait de l’organisation ou du fonctionnement du service d’accueil (conformément à l’article L. 133-9 du code de l’éducation).

10 -Le dialogue avec les familles

L’article L.111-4 du code de l’éducation dispose que les parents d’élèves sont membres de la communauté éducative, définie à l’article L. 111-3 du code de l’éducation. Ils sont les partenaires permanents de l’école. Leur droit à l’information et à l’expression, leur participation à la vie scolaire, le dialogue avec les enseignants dans le respect des compétences et des responsabilités de chacun, sont assurés dans chaque école.

11 -L’information des parents

Le suivi de la scolarité par les parents implique que ceux-ci soient bien informés du fonctionnement de l’école, des acquis mais également du comportement scolaire de leur enfant. À cette fin, le directeur d’école organise :

– Une réunion générale et des réunions de classes chaque début d’année.

– des rencontres entre les parents et l’équipe pédagogique chaque fois que lui-même ou le conseil des maîtres le jugent nécessaire, en application de l’article D. 111-2 du code de l’éducation ;

– la communication régulière du livret scolaire aux parents en application de l’article D. 111-3 du code de l’éducation;

– si nécessaire, l’information relative aux acquis et au comportement scolaires de l’élève.

Une présentation des conditions d’organisation du dialogue entre l’école et les parents a lieu, notamment à l’occasion de la première réunion du conseil d’école.

Le règlement de l’école fixe, en plus de ces dispositions, toutes mesures pratiques propres à améliorer la qualité, la transparence de l’information, faciliter les réunions, favoriser la liaison entre les parents et les enseignants.

12- Droit à l’image

Une autorisation pour la diffusion des photographies de leur enfant, dans un cadre pédagogique (projet d’école, événement particulier au sein de la classe, mise en ligne sur le blog de l’école…) a été demandée à chaque parent en début d’année.

13- Dispositions particulières

Le présent règlement peut être modifié à chaque trimestre lors du conseil d’école. Le règlement intérieur de l’école rappelle les droits et obligations qui s’imposent à tous les membres de la communauté éducative et à tous les élèves. Le règlement intérieur est présenté en début d’année scolaire par le directeur d’école aux parents des élèves nouvellement inscrits. À l’occasion de l’admission d’un élève à l’école, ses parents ou responsables légaux attestent qu’ils ont pris connaissance du règlement intérieur.

En application des conventions internationales auxquelles la France a adhéré, les élèves ont droit à un accueil bienveillant et non discriminant. Ainsi,conformément à l’article 28 de la Convention relative aux droits de l’enfant du 20 novembre 1989 ratifiée par la France le 7 août 1990, « Les États parties prennent toutes les mesures appropriées pour veiller à ce que la discipline scolaire soit appliquée d’une manière compatible avec la dignité de l’enfant en tant qu’être humain et conformément à la présente Convention ».

Signature de l’élève : signature des parents :

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Le dossier de demande est téléchargeable sur le sit
e
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ou sur demande écrite adressée à la
Direction des transports pour l’année en cours. Auc
une rétroactivité n’est accordée pour les années
antérieures.
Le montant de l’aide est forfaitaire pour l’année.
2.2.8 Scolarité des élèves résidant hors du Départ
ement de la Vienne
Les élèves résidant hors de la Vienne mais qui souh
aitent être scolarisés dans la Vienne, doivent effe
ctuer une
demande de transport via l’établissement scolaire c
hoisi. Après réception de l’inscription, la Directi
on des
Transports demandera l’avis de prise en charge au d
épartement de résidence de l’élève.
•
En cas d’avis favorable du Département de résidence
, la Direction des Transports enverra après
réception du règlement de la participation familial
e, le titre de transport selon la tarification en
vigueur à la famille.
•
En cas d’avis défavorable du Département de résiden
ce, soit il sera proposé à la famille la billetter
ie
commerciale (voir article 5.1), soit l’élève ne ser
a pas pris en charge.
2.2.9 Accueil des « correspondants »
Une autorisation de transport temporaire peut être
délivrée
aux
correspondants hébergés chez des élèves
déjà titulaires d’un titre de transport délivré par
le Département
et aux conditions suivantes :
•
l’établissement scolaire adresse à la Direction des
Transports (par courrier ou télécopie) la demande
avec le nom – prénom de l’élève et le nom – prénom
de son correspondant au moins 15 jours
calendaires
avant son arrivée, avec les dates du séjour,
•
le Département effectuera un contrôle des places di
sponibles dans les circuits scolaires et délivrera
une autorisation temporaire dans la mesure du possi
ble, le correspondant étant alors transporté
gratuitement pendant son séjour pour une durée maxi
male de 1 mois, au-delà une participation
familiale sera alors demandée à la famille d’accuei
l (cf Annexe 2).
•
sur ligne régulière, après accord de la Direction d
es Transports l’exploitant de la ligne délivrera un
e
autorisation temporaire. Le correspondant sera alor
s transporté gratuitement pendant son séjour, si
celui-ci n’excède pas un mois de présence. Au-delà
une participation familiale sera alors demandée à
la famille d’accueil (cf Annexe 2). Sur les autres
réseaux (Vitalis, TAC, TER) son transport n’est pas
pris
en charge par le Département.
2.3 Les apprentis étudiants des métiers
Les pré-apprentis et apprentis jusqu’à 16 ans, au 1
er septembre de l’année scolaire sont transportés a
u tarif
en vigueur sur justification d’un contrat d’apprent
issage, d’une carte nationale d’apprenti s’ils pour
suivent
leur scolarité dans un Centre de formation et d’app
rentissage (CFA) du Département de la Vienne. Les p
lus de
16 ans à la date de la rentrée scolaire se verront
proposer de la billetterie commerciale – cf art 5.
1.pour les
circuits scolaires.
2.4 Les SEGPA (Sections d’Enseignement Général et
Professionnel Adapté)
Aucune sectorisation n’est exigée. Les élèves sont
acheminés par les réseaux du Département de la Vien
ne
existants.
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2.5 Déménagement ou changement d’établissement sco
laire de l’élève en cours d’année
Lors d’un déménagement en cours d’année scolaire, l
’élève qui bénéficiait d’un droit à subvention du
Département de la Vienne, pourra continuer à en bén
éficier et poursuivre sa scolarité dans l’établisse
ment
fréquenté jusqu’à la fin de l’année scolaire, même
si le secteur de référence de transport scolaire n’
est pas
respecté.
Si le déménagement a lieu vers un autre département
, l’élève pourra continuer d’utiliser les services
départementaux de la Vienne et bénéficier des trans
ports scolaires pour la fin de l’année scolaire.
Cette prise en charge n’est accordée que pour lui p
ermettre de terminer l’année scolaire en cours. Cet
te
situation ne donne pas de droit pour l’année suivan
te, pour laquelle la demande sera réexaminée
conformément aux dispositions du présent règlement.
L’élève qui bénéficiait d’un transport « hors secte
ur » et qui du fait de son changement de domicile o
u
d’établissement scolaire est domicilié dans le sect
eur de référence de l’établissement ne pourra préte
ndre à
un remboursement du tarif initialement appliqué.
2.6 Changement de qualité en cours d’année
Les changements de régime scolaire (pour les intern
es vers demi-pensionnaire ou externe et réciproquem
ent)
doivent être signalés et justifiés.
Dans le cas où l’élève demi-pensionnaire ou externe
devient interne, il perd le droit à la subvention
départementale et devra impérativement remettre la
carte de transport au transporteur.
2.7 Tarif du transport scolaire
Le Département de la Vienne a la volonté d’offrir a
ux usagers un service de qualité dans un souci perm
anent
de sécurité et dans des conditions raisonnables d’a
ccès et de coût pour la collectivité.
Le montant de la participation familiale des parent
s pour les élèves du 2nd degré (collège et lycée) e
t à titre
exceptionnel les élèves primaires des communes de C
eaux en Couhé et Vaux en Couhé est fixé chaque anné
e
par l’Assemblée Départementale lors du vote du budg
et primitif et figure en annexe 2 du présent règlem
ent,
ainsi que le montant de la participation familiale
majorée en cas d’inscription après le 31 juillet no
n justifiée.
Cette participation perçue par le Département de la
Vienne et qui représente moins de 10% du coût réel
est
la contribution des familles aux frais de transport
, le Département assurant le complément de financem
ent.
La gratuité pourra être accordée à partir du troisi
ème enfant transporté dans les conditions précisées
à
l’annexe 2 du présent règlement des transports.
La participation familiale est exigible pour tout é
lève subventionné par le Département dès le 1er jou
r
d’utilisation.
Son caractère forfaitaire exclu tout remboursement
en dehors des conditions précisées ci-après et à l’
annexe
2 du présent règlement.
Remboursement
:
Un remboursement total sera effectué, sur renvoi de
la carte de transport
accompagnée d’un relevé d’identité
bancaire
, pour toute demande reçue jusqu’à la rentrée des v
acances de la Toussaint de chaque année.
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Un remboursement de la moitié de la participation f
amiliale sera effectué, sur renvoi de la carte de t
ransport,
pour toute demande reçue après les vacances de la T
oussaint et jusqu’au 30 novembre pour les cas suiva
nts
: déménagement, changement d’établissement, arrêt d
e scolarité.
A partir du 1er décembre, aucun remboursement total
ou partiel ne sera effectué.
Toute demande de remboursement effectuée entre juin
et septembre, sera traitée à partir de fin octobre
de
chaque année.
Si après contrôle, auprès des établissements scolai
res, effectué plusieurs fois chaque année, le statu
t de l’élève
n’est pas celui renseigné sur sa fiche de transport
papier ou web, la famille disposera de 15 jours
calendaires
pour renvoyer le titre de transport et pouvoir béné
ficier d’un remboursement total ou partiel en fonct
ion des
dates fixées ci-dessus.
Si ces critères ne sont pas respectés aucun rembour
sement ne sera effectué et le titre de transport se
ra retiré.
Toute réclamation devra être formulée par écrit aup
rès du Département de la Vienne avant la fin de l’a
nnée
scolaire. Aucune rétroactivité ne sera acceptée.
Pour les élèves qui partent en cours d’année, il n’
est fait aucun remboursement.
Duplicata :
Toute demande de duplicata se fera exclusivement :
•
par demande écrite accompagnée du règlement (annexe
2) par chèque à l’ordre de « Transport
CG86 »,
•
sur le site lavienne86.fr rubrique Déplacements sou
s rubrique Transports scolaires
/
Obtenir votre
carte de transport ou un duplicata ou dans les E-Se
rvices /Vos comptes/Carte de transport scolaire.
2.8 Stages
Un élève déjà titulaire d’une carte de transport pe
ut utiliser un autre itinéraire, via un laissez-pas
ser délivré
par la Direction des Transports, dans le cadre d’un
stage à la condition de fournir un certificat déli
vré par son
établissement. Cette possibilité est accordée dans
la limite des places disponibles sur les circuits e
xistants et
sous condition que la famille ait formalisé par écr
it sa demande
au moins 15 jours calendaires avant le début
du stage.
Concernant les élèves non titulaires d’une carte de
transport scolaire qui effectuent un stage, ils pe
uvent
emprunter les services des transports départementau
x dans la limite des places disponibles en s’acquit
tant
du prix du titre de transport. (voir article 5.1)
2.9 Journées découvertes
Un élève déjà titulaire d’une carte de transport pe
ut utiliser un autre itinéraire, via un laissez-pas
ser délivré
par la Direction des Transports, dans le cadre de l
a journée découverte organisée par l’établissement.
Cette
possibilité est accordée dans la limite des places
disponibles sur les circuits existants.
Concernant les élèves non titulaires d’une carte de
transport scolaire, ils peuvent emprunter les serv
ices des
transports départementaux dans la limite des places
disponibles sur les circuits existants à titre gra
tuit via un
laissez-passer.
L’établissement scolaire adressera à la Direction d
es Transports (par courrier/courriel ou télécopie)
la
demande avec le nom – prénom de l’élève, le point d
e montée demandé, les dates d’utilisation du servic
e,
au moins 15 jours calendaires avant son arrivée.
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2.10 Changement occasionnel de point d’arrêt de tr
ansport
Dans le cas d’un changement de point d’arrêt sur un
même circuit pour une durée minimum d’une semaine,
un laissez-passer peut être délivré à un élève déjà
titulaire d’une carte de transport sous condition
d’une
demande écrite de la famille dans un délai minimum
d’une semaine.
2.11 Demande de deux cartes ou points de montée di
fférents
Toute demande de point de montée différent sur circ
uit identique devra faire l’objet d’une demande écr
ite
adressée à la Direction des Transports qui répondra
à la famille par courrier.
Les demandes d’utilisation d’un circuit différent d
e celui qu’emprunte l’enfant habituellement devront
faire
l’objet d’une demande écrite et motivée adressée à
la Direction des Transports.
La participation familiale sera fixée dans les con
ditions de la billetterie commerciale, sur le résea
u Lignes en
Vienne,
et sur le réseau scolaire dans les conditions de l’
article 5.1 du présent règlement
.
2.12 Allocation individuelle pour absence de trans
port scolaire quotidien ou approche du point d’arrê
t
Une allocation individuelle peut être versée lorsqu
’aucun circuit spécial scolaire n’existe entre le d
omicile et
l’établissement scolaire ou bien lorsqu’un trajet d
’approche est nécessaire pour rejoindre le circuit
spécial
scolaire existant et si cette distance est supérieu
re à 3 km du point d’arrêt le plus proche du domici
le.
Une seule indemnité est perçue par famille pour un
même trajet, quel que soit le nombre d’enfants
transportés
et pour l’année scolaire en cours
.
Aucune rétroactivité n’est accordée pour les années
antérieures.
Le dossier de demande est téléchargeable sur le sit
e lavienne86.fr, ou sur demande écrite adressée à l
a
Direction des transports.
2.12.1 Les bénéficiaires
Les élèves indemnisés sont les élèves, de collège e
t de lycée sur circuits spéciaux scolaires hors pér
imètres
urbains.
2.12.2 Le tarif kilométrique et le mode de calcul
Tarif kilométrique :
0,25 euro du km
(distance établie avec Mappy )
Mode de calcul de l’indemnité :
Tarif kilométrique x nombre de km x 4 trajets (2 A/
R)x nombre de jours de présence effective dans
l’établissement ou le kilométrage proposé par la fa
mille si celui-ci est inférieur.
2.12.3 Versement de l’indemnité
L’indemnité est versée par famille en février (pour
le 1er trimestre), en avril (pour le 2e trimestre)
et en juillet
(pour le 3e trimestre).
3 – Le transport des élèves internes
Les élèves internes se voient proposer de la billet
terie commerciale sur le réseau scolaire et sont tr
ansportés
en fonction des places disponibles (voir article 5.
1).
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Ils peuvent accéder librement au réseau Lignes en V
ienne moyennant l’achat de billetterie commerciale.
4 – Le transport des élèves handicapés
Les élèves et étudiants en situation de handicap, d
omiciliés dans la Vienne, peuvent bénéficier d’une
prise en
charge des frais de transport afin de recevoir les
prestations éducatives adaptées à leur situation et
cela quel
que soit leur statut (interne, demi-pensionnaire ou
externe).
Lorsque l’élève ou l’étudiant fréquente un établiss
ement scolaire ou universitaire ordinaire, le Dépar
tement
prend en charge ces dépenses.
Lorsqu’il est accueilli dans un établissement spéci
alisé, c’est l’assurance maladie qui prend en charg
e ces
dépenses.
4.1 Conditions de prise en charge au titre du handi
cap
Pour les élèves dont le taux de handicap est supéri
eur ou égal à 50 %, celui-ci doit être justifié par
la carte
d’invalidité attribuée par la Commission des droits
et de l’autonomie des personnes handicapées ou par
l’attestation délivrée par la Maison départementale
des personnes handicapées (MPDH).
La prise en charge concerne les élèves et les étudi
ants jusqu’à l’âge de 30 ans.
•
L’élève doit être scolarisé dans un établissement s
colaire dépendant du Ministère de l’éducation
nationale. Le transport vers les établissements méd
ico-sociaux financés par la DDASS n’est pas pris en
charge par le Département.
•
Un dossier spécifique doit être constitué et remis
à la Direction des transports, qui ouvre droit à la
délivrance d’une carte de transport (si circuit exi
stant), à la mise en place d’un taxi ou à indemnisa
tion
selon les particularités de chaque dossier.
•
Le handicap doit être reconnu par la MDPH.
Aucune sectorisation n’est requise.
L’élève est pris en charge même en zone urbaine, y
compris dans les PTU.
Seuls les trajets scolaires sont pris en charge.
Le transport des enfants placés en foyer est assuré
par ce dernier.
Les frais liés à la scolarité telle que la garderie
ou la cantine ne sont pas pris en charge par le Dé
partement.
4.2 Les modalités de prise en charge
Plusieurs types de transport sont proposés en fonct
ion des situations de chacun et des possibilités de
mise en
œuvre par le Département.
Le transport collectif :
Si l’élève ou l’étudiant peut être accepté sur un c
ircuit existant scolaire, Lignes en Vienne, Vitalis
, Tac, un titre
de transport lui sera attribué, ainsi qu’à la perso
nne accompagnante,
Le transport individuel dans un véhicule exploité
par un tiers :
S’il n’existe pas de circuit, un transport en taxi
pourra être organisé, avec possibilité de regroupem
ent d’élèves
dans le même véhicule, sous les réserves suivantes
:
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•
établissement situé à plus de 3 km du domicile,
•
pas de transport en commun,
•
nécessité d’un véhicule adapté suivant le handicap
(fauteuil roulant ..),
•
contraintes professionnelles (attestation de l’empl
oyeur).
le transport assuré par la famille :
S’il n’est pas possible d’organiser un transport en
taxi dans des conditions raisonnables d’accès, de
qualité et
de coût pour la collectivité ou si la famille le so
uhaite, une indemnité pour absence de transport ser
a versée.
Tarif kilométrique :
0.25 euro du km (distance établie avec Mappy)
Cette indemnité est calculée sur la base kilométriq
ue de 2 allers/retours du domicile à l’établissemen
t scolaire
fréquenté (Mappy) X le tarif fixé par le Conseil G
énéral X nombre de jours de présence effective dans
l’établissement.
4.3 Les demandes de changement
Toute demande de changement des modalités de transp
ort d’un élève ou étudiant handicapé assuré par un
transporteur désigné par le Département de la Vienn
e, doit parvenir par écrit au Département de la Vie
nne
au minimum 48 heures à l’avance.
4.4 Les stages
L’élève ou l’étudiant handicapé bénéficiant d’une p
rise en charge par le Département et souhaitant eff
ectuer
un stage, dans le cadre de sa scolarité, peut bénéf
icier d’un acheminement (aux mêmes conditions que s
es
déplacements domicile-établissement scolaire) sur l
e lieu du stage, sous réserve d’avoir adressé 15 jo
urs
calendaires avant au Département de la Vienne une d
emande écrite justifiée et précisant le(s) période(
s) et
le(s) lieu(x) du stage.
4.5 La présence d’un adulte à la prise en charge et
dépose de l’élève
La présence d’un adulte, à la montée et à la descen
te du véhicule est obligatoire pour les services or
ganisés
par le Département.
Dans l’hypothèse où l’adulte n’est pas l’un des rep
résentants légaux ou si l’enfant doit rentrer seul,
une
demande de dérogation (disponible sur le site lavie
nne86.fr) est à remplir à adresser à la Direction d
es
Transports, place Aristide Briand CS 80319 86008 PO
ITIERS Cedex.
En cas d’absence d’un adulte au point d’arrêt, l’é
lève sera reconduit soit à la garderie, soit à la m
airie, soit
à la gendarmerie la plus proche ou au commissariat.
Le représentant légal se verra adresser un courrie
r
rappelant cette obligation, sous peine d’exclusion
du service.
5 – Les dérogations aux règles fondamentales
5.1 Les autres usagers sur circuits scolaires
Les élèves dont les transports ne sont pas pris en
charge par le Département, ainsi que tout autre usa
ger,
peuvent emprunter les circuits scolaires, dans la l
imite des places disponibles, sans surcoût pour la
collectivité
et sous réserve du paiement d’une participation fin
ancière conformément à la grille tarifaire départem
entale
voyageurs ( cf. annexes) contre remise d’un titre s
pécifique.
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Pour les élèves de l’enseignement primaire et mater
nel, la demande doit avoir été préalablement accept
ée
par le maire de la commune du domicile. Il est rapp
elé que conformément à l’article L 212-8 du Code d
e
l’Education, en cas d’accord favorable du maire de
la commune de résidence, la commune d’accueil, peut
solliciter auprès de la commune de résidence, une p
articipation aux dépenses de fonctionnement de l’éc
ole
primaire.
La Direction des Transports, après recensement des
élèves respectant les conditions générales d’accès,
réserve 2 ou 3 places libres, pour assurer le tran
sport de ceux qui arriveraient en cours d’année. Le
s places
disponibles sont attribuées en fonction des comptag
es effectués sur les circuits notamment en septembr
e de
chaque année scolaire. Ainsi une réponse pourra êtr
e donnée aux autres usagers début octobre de chaque
année.
Sont concernés par cette billetterie :
•
les étudiants,
•
les élèves internes,
•
les apprentis de plus de 16 ans,
•
les élèves domiciliés hors département, scolarisés
et transportés par le Département de la Vienne, et
dont le département de résidence ne prend pas en ch
arge le coût du transport,
•
les salariés,
•
les stagiaires,
•
les élèves relevant d’un Institut Médico-Educatif/E
SAT,
•
les demandes de transport ponctuelles, sous conditi
on d’utilisation minimum de 3 jours,
•
les demandes de deux cartes ou points de montée dif
férents.
5.2 Elèves choisissant une option non dispensée da
ns l’établissement scolaire de référence
Options particulières :
Reconnues par l’Education Nationale dont la liste s
era fournie par l’Inspection académique :
•
les sections européennes,
•
les sections artistiques,
•
les sections sport-étude.
Pour toutes ces options, le transport sera accordé
et subventionné.
Pour toutes autres options, la prise en charge pour
ra être envisagée dans les conditions décrites à l’
article
2.2.4.
5.3 Les élèves ne pouvant être scolarisés dans leu
r établissement de secteur faute de places
Les élèves ne pouvant être scolarisés dans leur éta
blissement de secteur faute de places pourront béné
ficier
d’un transport scolaire sur circuit spécial ou d’un
e aide individuelle, sur attestation de l’établisse
ment où
l’enfant a été refusé.
5.4 Les élèves dont l’adresse, le lieu-dit, est pl
us proche d’un établissement hors zone de secteur d
e
référence
Les élèves de l’enseignement du second degré fréque
ntant un établissement public ou privé ne relevant
pas
de la zone de recrutement de leur domicile mais plu
s proche de leur domicile et pour lequel un circuit
de
ramassage scolaire existe à proximité seront transp
ortés sur justificatif ou pourront bénéficier d’une
aide
individuelle.
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5.5 Double domiciliation
Dans le cadre de la garde alternée
(sens juridique du terme)
et seulement dans ce cadre,
le droit de visite
étant exclu de cette disposition,
si un élève nécessite 2 prises en charge, une seul
e demande de transport
doit être adressée au Département en mentionnant le
s deux adresses et accompagnée de la décision de
justice, en l’absence d’une attestation sur l’honne
ur.
Si les 2 parents respectent le secteur de référence
des transports scolaires, alors l’élève pourra bén
éficier du
subventionnement départemental.
Si l’élève doit utiliser le même circuit à des poin
ts d’arrêts différents, il lui sera délivré deux ca
rtes, la
participation familiale pour chaque parent sera le
tarif 3 (cf annexe 2 du règlement des transports).
Si l’élève doit utiliser un circuit différent selon
qu’il est chez l’un ou l’autre parent, il lui ser
a délivré une carte
pour chaque circuit, la participation familiale pou
r chaque parent sera le tarif 3 (cf annexe 2 du rè
glement des
transports).
Si seulement l’un des parents respecte le secteur d
e référence des transports scolaires, alors l’élève
pourra
bénéficier de la subvention départementale, les deu
x parents étant considérés comme respectant le sect
eur
de référence des transports.
Si aucun parent ne respecte le secteur de référence
des transports scolaires alors l’élève sera pris e
n charge,
sous réserve de places disponibles et dans les cond
itions des élèves hors secteur de référence.
Si l’élève doit utiliser un circuit scolaire, il lu
i sera délivré une seule carte et une participation
sera demandée,
tarif 7 (cf annexe 2 du règlement des transports)
au parent ayant fait la demande ou il lui sera prop
osé de la
billetterie commerciale sur le réseau Lignes en Vie
nne.
Si l’élève doit utiliser un circuit scolaire différ
ent selon qu’il est chez l’un ou l’autre parent, il
lui sera délivré
une carte par circuit, et une participation sera de
mandée tarif 7 (cf annexe 2 du règlement des trans
ports)
par parent et/ou il lui sera proposé de la billette
rie commerciale sur le réseau Lignes en Vienne.
Si le principe de la garde alternée intervient en c
ours d’année et que l’enfant est déjà titulaire d’u
n titre de
transport, les parents devront renvoyer un courrier
co-signé des deux parties, ainsi que la carte. Un
nouveau
titre sera adressé à chaque parent, au vu de leurs
nouveaux domiciles respectifs, pour permettre le tr
ansport
jusqu’à la fin de l’année scolaire.
5.6 Les élèves renvoyés de leur établissement de se
cteur pour indiscipline :
•
pourront bénéficier d’un transport scolaire sur cir
cuit spécial, dans la limite des circuits existants
et
des places disponibles. Cette dérogation n’est acce
ptée qu’une seule fois par année scolaire et ne ser
a
pas reconduite automatiquement l’année suivante.
•
en cas d’affectation sur une ligne régulière ou SNC
F, la famille devra acquérir la billetterie
commerciale,
•
en cas d’absence de transport, aucune indemnité pou
r absence de transport ne sera versée à la
famille.
6 – Sécurité et indiscipline dans les transports
Le règlement pour la sécurité et la discipline s’ap
plique à tous les élèves empruntant un des réseaux
de
transport du Département de la Vienne pour aller ou
revenir de son établissement scolaire.
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Ce règlement est disponible dans son intégralité su
r le site www.lavienne86.fr et à la Direction des T
ransports
(bâtiment arobase 3 – Futuroscope). La famille reco
nnaît en avoir pris connaissance en signant le doss
ier
d’inscription. Il est donc censé être connu, compri
s et applicable dès la remise de la carte, aux enfa
nts et à
leurs parents. Il relève également du devoir et de
la responsabilité du transporteur de faire applique
r ce
règlement. Ces règles s’imposent donc à tous, élève
s, familles, conducteurs et organisateurs.
6.1 Objet du règlement pour la sécurité et la disc
ipline
Il a pour buts :
•
de prévenir les accidents,
•
d’assurer la discipline et la bonne tenue des élève
s à la montée, à la descente et à l’intérieur des
véhicules pendant toute la durée du voyage afin que
le transport soit réalisé dans de bonnes
conditions de sécurité et dans le respect de chacun
.
6.2 Les points d’arrêt
Le conducteur n’est autorisé à s’arrêter qu’aux poi
nts d’arrêt prévus dans le circuit et inscrits au m
arché.
Pour sa propre sécurité et celle des personnes qui
attendent le car, il est indispensable que :
•
l’élève ne chahute pas,
•
l’élève reste sous l’abribus, s’il existe, ou sur l
e trottoir, ou en dehors de la route,
•
l’élève doit absolument attendre l’arrêt complet du
véhicule, aussi bien pour monter que pour
descendre.
Les élèves de primaire doivent obligatoirement être
accompagnés par un adulte. Au retour à midi ou le
soir,
si aucun adulte n’est présent pour venir chercher l
’enfant de primaire à l’arrêt, le conducteur et
l’accompagnatrice ne doivent pas le laisser descend
re. L’enfant reste dans le car et il est déposé, pa
r ordre de
priorité :
•
à l’école ou à la garderie périscolaire,
•
à la Mairie de son domicile si le Maire est présent
, ou un adjoint,
•
au commissariat de Police ou à la Gendarmerie dont i
l dépend.
Sa famille sera contactée pour venir le chercher. S
i cette situation se produit plus de deux fois dans
l’année
scolaire, l’enfant sera exclu du transport scolaire
jusqu’à la fin de l’année.
6.3 L’accès au véhicule
Pour monter dans le véhicule, l’élève doit systémat
iquement avoir sa carte de transport à la main et l
a montrer
au conducteur ou valider son passage auprès de l’ap
pareil installé dans le véhicule à cet effet : pas
de carte,
pas de car.
Pour les primaires en bas âge, c’est l’adulte accom
pagnant qui doit présenter la carte.
Pour les lignes régulières départementales, Lignes
en Vienne, il est obligatoire de prendre un titre d
e transport
payant en cas d’oubli.
L’absence de titre de transport sera sanctionnée da
ns tous les cas.
En cas d’utilisation frauduleuse du transport, l’él
ève n’est pas assuré en cas d’accident car non décl
aré à la
compagnie d’assurance du Département.
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Il est obligatoire d’apposer sur la carte une photo
récente de l’élève. Si l’élève perd sa carte, il d
oit demander
immédiatement un duplicata à la Mairie de son école
pour les primaires et à la Direction des Transport
s pour
les élèves du secondaire
(voir article 2.7).
Toute photocopie ou falsification d’un titre de tra
nsport est strictement interdite sous peine de sanc
tion
prévue à l’article 6.
Lorsqu’il monte ou descend du car, l’élève doit por
ter son cartable ou son sac à la main. En effet, un
cartable
porté sur l’épaule ou sur le dos peut blesser un au
tre élève assis.
Lorsqu’il s’assoit à sa place, l’élève doit placer
son cartable ou son sac sous le siège. En effet, en
cas d’accident
ou d’évacuation rapide du car, le cartable ne gêner
a pas s’il est bien rangé sous le siège.
Lorsqu’il monte ou descend du véhicule, l’élève ne
doit ni chahuter ni bousculer et ne pas sauter les
marches
du car.
Lorsqu’il est descendu du car, l’élève ne doit pas
traverser la route tant que le car n’est pas repart
i. En effet,
les voitures qui arrivent ne peuvent pas voir l’élè
ve qui traverse si le car est encore à l’arrêt.
6.4 Conditions de voyage
Le conducteur ne doit pas être dérangé par le bruit
pendant qu’il conduit pour pouvoir se concentrer s
ur la
route.
En cas d’incident ou accident, l’élève doit être pr
otégé.
Pour ces raisons, l’élève doit :
•
rester assis à sa place pendant tout le trajet,
•
attacher obligatoirement sa ceinture de sécurité si
le véhicule en est équipé,
•
la seule exception concerne les tout-petits qui ne
peuvent porter une ceinture à trois points sans
rehausseur.
Il est interdit :
•
de parler au conducteur sans motif valable,
•
de fumer, de vapoter, de consommer de l’alcool ou d
es produits non autorisés,
•
de jouer, de crier, de projeter quoi que ce soit, d
’utiliser les appareils audio-vidéo sans casque,
•
de toucher, avant l’arrêt du véhicule, les poignées
, serrures ou dispositifs d’ouverture des portes ai
nsi
que les issues de secours,
•
de se pencher au dehors,
•
de mettre les pieds sur les sièges, de s’asseoir su
r les accoudoirs, de détériorer ou de voler le maté
riel
de sécurité ou tout autre élément présent dans le c
ar.
6.5 Procédure en cas d’infraction
L’indiscipline peut être constatée par :
•
le conducteur,
•
le contrôleur de l’entreprise de transport, le cont
rôleur de l’autorité organisatrice ou le représent
ant
du Département de la Vienne,
•
l’accompagnatrice (teur).
Les coordonnées de l’élève sont relevées à partir d
es éléments figurant sur la carte et transmises à l
a Direction
des Transports du Département de la Vienne.

CONSEIL ECOLE EXTAORDINAIRE DU 11 JANVIER 2018

début de la séance : 18h30

présents :
équipe pédagogique : Mme THEBAUT, Mme GOULORD, M LAMBALOT
membres du conseil municipal : Mr RIGAULT, Mme CORBIN
parents d’élèves élus : Mme ARNAUD, Mr ROY, M PERRAULT, Mme BIGOT

excusés :
équipe pédagogique : Madame Castel, Inspectrice, Madame Le Poittevin
membres du conseil municipal : Mr CHAPPET maire de Saint-Sauvant
parents d’élèves élus : Mr BARRAULT

-1- Les rythmes scolaires

Il est demandé aux membres du conseil d’école de se concerter sur le projet d’organisation scolaire pour la rentrée 2018.

Le SIVOS se prononce pour le maintien de l’organisation en place pour faciliter l’organisation des services, la gestion du personnel et souhaite garder une cohérence au sein des différentes écoles dont il a la gestion.

Les parents d’élèves élus ont consulté les parents d’élèves via un questionnaire. Sur 17 réponses, 15 se prononcent pour le rythme des 4 jours et demi, et deux pour le passage à 4 jours.

Il est procédé au vote à main levée : le maintien de l’organisation actuelle des rythmes scolaires sur 4 jours et demi est choisi à l’unanimité.

-2- Questions diverses

Un parent d’élève souhaite que l’autorisation de donner un goûter aux enfants prenant le bus soit accordée aux parents. Les élèves disposent d’une demi-heure d’attente avant l’arrivée du bus. Ils arrivent relativement tard à la maison pour les plus éloignés.
La demande semble recevable aux membres du conseil. Il appartient aux services périscolaires de choisir s’il maintient la situation actuelle sans aucun goûter, s’il choisit d’autoriser les familles à fournir un goûter ou d’organiser le goûter de ces élèves avec ceux de la garderie. Se pose alors la question de la facturation (au nombre de goûters pris, forfait à l’année comme pour le bus…).
La réponse relève du SIVOS qui sera consulté sur ce point.

Un parent d’élève interroge les représentants du SIVOS sur les critères de mise en place d’un nouvel arrêt de bus. Un élève ne peut pas bénéficier du ramassage scolaire au motif qu’il est le seul enfant du village.
Les membres du SIVOS informent le conseil que la région Aquitaine, gestionnaire des transports scolaires, crée un arrêt de bus quand trois enfants au moins souhaitent le prendre à cet arrêt.

Fin de la séance 19h30